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Procès Verbal - d202312001z PV CM 26 10 2023
Déliberation - CM 26 10 2023 liste deliberations
Procès Verbal - d202302001z PJ PV CM 26 01 2023
Procès Verbal - D202312001 Approb PV CM 26 10 2023
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Ordre du Jour - ODJ CM 26 10 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 10 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Hennebont, le 16 octobre 2023
Séance du jeudi 26 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 09 2023
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
VIE
3. Règlements intérieurs de la Médiathèque Eugène Guillevic et de l’Artothèque-Galerie Pierre Tal
Coat d’Hennebont
4. Bilan Politique de la Ville 2022
5. Création d'un espace de vie sociale
6. Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil PEOPLE AND BABY
7. Subventions Sports Jeunes et Adultes de haut niveau - année 2023
8. Approbation du principe de recours à une délégation de service public pour l’exploitation d'un
multi accueil à Hennebont
VILLE
9. Rapport d'activité 2022 Morbihan Energies
10. Programme Local de l'Habitat: 2024-2029
11. Convention d'occupation espaces verts propriété de la SNCF
12. Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
13. Approbation du principe de recours à une délégation de service public pour la création,
l’exploitation et le développement du réseau de chaleur urbain (RCU) de Kerihouais Hennebont, le 16 octobre 2023
RESSOURCES
14. Séisme au Maroc et inondations en Libye – Aides d’urgence – Subventions exceptionnelles au
fonds d’action extérieure des collectivités locales
15. Transfert des instruments de musique à l'EPCC Trio
16. Décision modificative budget principal Ville
17. Décision modificative budget camping
18. Subvention exceptionnelle au budget du port
19. Décision modificative budget port
20. Décision modificative budget quimpéro
21. Vente d'une tondeuse
22. Forfait OGEC 2023
23. Modification de l'AP CP salle de sieste maternelle Paul Eluard
24. Modification AP CP restauration écurie 7 du Haras d'Hennebont
25. Modification AP CP réhabilitation du gymnase Victor Hugo
26. Modification AP CP plan de relance pour la sacristie
27. Modification AP CP regroupement des services techniques
28. Modification AP CP agenda d'accessibilité programmée