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Déliberation - Liste deliberations CM 29 06 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 29 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ov.
.aøil IHenbont
Hennebont
Conseil Municipal 2020 2026
Séance du jeudi 29 juin 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an divizaclegoù
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du procès-verbal ,de la séance du Pour: 31 Le conseil adopte à Conseil Municipal du 27 04 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
2 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour: 31 Le conseil adopte à Conseil Municipal du 09 06 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur . DOLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
3 Délégations du Conseil Municipal au Maire : Pour: 0 Le conseil prend compte-rendu Contre : 0 acte Rapporteur: GUYOT Yves Abstention : 0
Non votant : 31
4 Subventions exceptionnelles aux associations Rapporteur : CORPART Claudine
Pour: 25 Délibération Société coopérative d'Intérêt Collectif Tavarn W Gar" (ex : association Le Grand Egarement) Contre : 0 adoptée par 25 voix Abstention : 4 Pour et 0 voix Co ntre,4Abstentions
Non votant : 3 et 3
nonv otants
Union Cycliste Lochrist-Hennebont UCLH Pour: 32 Le conseil adopte à Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération
Non votant : 0
Hennebont athlétisme Pour: 31 Le conseil adopte à Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération
Non votant : 1
Concours Hippiques Pour: 28 Le conseil adopte à Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 4 délibération
Non votant : 0
5 Répartition des subventions de fonctionnement / Pour: 32 Le conseil adopte à OMS aux associations sportives - Année 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
6 Répartition des subventions jeunes de moins de 18 Pour: 31 Le conseil adopte à ans aux associations - Année 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CORPART Claudine Abstention: 0 délibération.
Non votant : 1
7 Mise à jour du règlement intérieur du Complexe Pour: 32 Le conseil adopte à Aquatique de Kerbihan Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 8 Tarification scolaire, extrascolaire, périscolaire Pour: 31 Délibération Rapporteur : HENRY Gwendal Contre : 2 adoptée par 31 voix
Abstention : 0 Pour et 2 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention : 0.
9 Évolution de la charte de restauration et des Pour: 33 Le conseil adopte à règlements intérieurs des temps péri et extra Contre : 0 l'unanimité cette scolaires pour l'année 2023-2024 ' Abstention : 0 délibération. Rapporteur : MAHÉ Valérie Non votant : 0
10 Convention entre le Département et les Communes Pour: 32 Le conseil adopte à de Hennebont, Lanester, Lorient et Vannes relative Contre : 0 l'unanimité cette à l'exercice des missions de prévention spécialisée Abstention : 0 délibération. Rapporteur: Non votant : 1
11 Dénomination de voies à Saint Antoine Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : GÉREZ Marie-Françoise Contre : 0 l'unanimité cette Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
12 Dénomination d'une voie dans le secteur de Stang Pour: 33 Le conseil adopte à Er Gat Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: CÉREZ Marie-Françoise Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
13 Cession immeuble, sis 5 rue du cabotage Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Contre : 0 l'unanimité cette Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
14 Mise en concordance du cahier des charges du Pour: 33 Le conseil adopte à lotissement SMEG, à Kerlivio, avec le plan local Contre : 0 l'unanimité cette d'urbanisme Abstention : 0 délibération. Rapporteur : GUYOT Yves Non votant : 0
15 Demande de labellisation de l'itinéraire du Circuit Pour: 33 Le conseil adopte à de Petite Randonnée du Talhouêt Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
16 Etude pré -opérationnelle : opération programmée Pour: 33 Le conseil adopte à d'amélioration de l'habitat et du . renouvellement Contre : 0 l'unanimité cette urbain (OPAH-RU) Abstention : 0 délibération. Rapporteur : CEREZ Marie-Françoise Non votant : 0
17 Proposition de développement d'un réseau de Pour: 33 Le conseil adopte à chaleur urbain (RCU) de Kerihouais à Hennebont Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PONDAVEN Julian Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
18 Règlement du Budget participatif d'Hennebont - Pour: 33 Le conseil adopte à Édition 1: 2023-2024 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE DOUSSAL Julien Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
19 Taxe locale sur la publicité extérieure: tarifs 2024 Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur: DOUAY Yves Contre : 0 l'unanimité cette Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 20 Décision Modificative N°1 budget annexe du Pour: 29 Délibération Camping Contre : 4 adoptée par 29 voix Rapporteur : DOUAY Yves Abstention: 0 Pour et 4 voix Contre, Abstention: Non votant : 0
O.
21 Décision Modificative N°1 budget annexe du Port P o ur: 3 3 Le conseil adopte à Rapporteur : LE CORFF Jean-François Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
22 Décharge de responsabilité pour la régie du Port P o ur: 3 3 Le conseil adopte à Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
23 Convention opérationnelle d'actions foncières P o ur: 0 Le conseil prend entre la Commune d'Hennebont et l'Etablissement Contre : 0 acte
Public Foncier de Bretagne, secteur de l'ancien Abstention : 0 hôpital : compte-rendu d'activité 2022 Non votant : 3 3 Rapporteur GUYOT Yves
2 4 Association Stétho'Scop : convention d'occupation P o ur: 3 3 Le conseil adopte à de l'ancienne école Anjela DU VAL Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CÉREZ Marie-Françoise Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
25 Cheval Territorial : Nouvelles dispositions P o ur: 23 Délibération Rapporteur : CORPART Claudine Contre : 2 adoptée par 23 voix
Abstention : 3 Pour et 2 voix Contre, Abstention:
Non votant : 5 3.
2 6 Mise à disposition de locaux à la Société de P o ur: 2 9 Délibération production Gaumont Contre : 4 adoptée par 29 voix Rapporteur: KERRIC Guillaume Abstention : 0 Pour et 4 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
O.
27 Organisation des astreintes : mise à jour P o ur: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
28 Lorient Agglomération : mise à disposition de P o ur: 0 Le conseil prend personnel Contre : 0 acte Rapporteur: LE MARÉCHAL Laure Abstention : 0
Non votant : 3 3
29 Création, Suppression, Modification du tableau des P o ur: 3 3 Le conseil adopte à emplois permanents Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
Séance clôturée à 20 H 13
Fait à Hennebont, le: 30/06/2023
La Maire,
M kgele eLLÉ
Liste des délibérations affichée le: 30 juin 2023