Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=12178&path=CM 4 juillet 2020
Compte-Rendu - viewfilesecure.php?idtf=12199&path=CM 4 juillet 20
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=12198&path=CM 10 juillet 202
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=11976&path=CM 4 juillet 2020
Conseil Municipal - viewfilesecure.php?idtf=12178&path=CM 4 juillet 20
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=14540&path=DEC20230619 4
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=13320&path=CM 3 fevrier 2022
Compte-Rendu - viewfilesecure.php?idtf=12198&path=CM 10 juillet 2
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=12276&path=CM 24 septembre 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16516&path=Les deliberations
Compte-Rendu - cms 4 juillet 2020 compte rendu CR
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 4 juillet 2020 compte rendu CR)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal du 4 juillet 2020 - 1
Elus en exercice : 33
Elus présents : 31
Ont donné pouvoir : 1
Absents : 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2020
Le samedi 4 juillet 2020 à 10h00, le Conseil municipal de la commune d’Eybens dûment convoqué s’est réuni dans le gymnase Roger Journet sous la présidence de Jean-Marc Assorin, doyen d’âge. Date de la convocation : mardi 30 juin 2020
Présents : Pierre Bejjaji - Dominique Scheiblin - Nicolas Richard - Elodie Taverne - Jean-Jacques Pierre - Béatrice Bouchot - Henry Reverdy - Julie Montagnier - Gilles Bugli - Christelle Chavand - Mehdi Debza-Kioulou - Béatrice Garnier - Xavier Osmond - Marie-Chantal Kouassi - Jean-François Michon - Cécile Clement - Anne-Catherine Jothy - Pascal Boudier - Clotilde Hogrel - Matthieu Cottet - Suzanne Faustino - Damien Conticchio - Catherine Noérie - Hélène Besson Verdonck - Philippe Paliard - Isabelle Pascal - Jean-Marc Assorin - Zuina Sahiri - Pierre- Georges Crozet - Pascale Versaut - Régine Bonny
Excusés ont donné pouvoir :
Denis Grosjean à Jean-François Michon
Absents : Raoul Urru
Secrétaire de séance : Philippe Paliard
• Jean-Marc Assorin (en tant que doyen d’âge) a ouvert la séance et procédé à l'installation du nouveau Conseil municipal, constitué des 33 membres cités.
•
e conseil municipal a désigné Philippe Paliard secrétaire de séance.
•
e président de séance a vérifié la condition de quorum et procédé à l’appel des conseillers municipaux : 32 élus votants, dont 1 représentés par un pouvoir, 1 élu absent.
•
omposition du bureau de vote : Jean-Marc Assorin, doyen d’âge ; Philippe Paliard, secrétaire; Mehdi Debza-Kioulou, Isabelle Pascal et Régine Bonny, assesseurs.
•
ean-Marc Assorin enregistre les candidatures à la fonction de maire : Nicolas Richard, Hélène Besson Verdonck
•
rise de parole des élus l’ayant sollicité :
- Intervention d'Hélène Besson Verdonck qui félicite la liste Eybens demain qui sort majoritaire du scrutin du 28/06, évoque l’inédit et important taux d'abstention, rappelle que le groupe d'opposition constitué par la liste Ensemble servir Eybens sera ferme et vigilant quant au respect des règles et à la sincérité des débats et s'engage pour les 6 ans à venir à défendre les attentes des habitants en matière de sécurité, de cadre de vie, d'identité de la commune. Elle annonce être aujourd'hui candidate à la fonction de maire. - Intervention de Pascale Versaut qui regrette la montée de l'abstention inédite sur un mandat municipal, et qui risque de toucher durablement la vie démocratique. Elle précise que le groupe d'opposition qu'elle constituera avec Régine Bonny veillera à être attentif aux plus fragiles. Elle rappelle l'importance de la télé-école pendant la crise du covid et demande la possibilité de pouvoir récupérer d'anciens ordinateurs, au niveau de la commune ou dans les entreprises, pour aider les enfants coupés du système scolaire par manque de matériel.
Le conseil municipal procède à l'élection du maire. Conseil municipal du 4 juillet 2020 - 2
Délibération 1/ Election du Maire
Pas d’observations
le Maire est élu au scrutin secret sous la présidence de Jean-Marc Assorin, doyen d’âge, par 24 voix pour Nicolas Richard, 6 voix pour Hélène Besson Verdonck, 0 bulletins nuls, 2 bulletins blancs, sur 32 votants. Nicolas Richard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été installé immédiatement.
Délibération 2/ Détermination du nombre d'adjoints
Intervention de Philippe Paliard sur le nombre d'adjoints proposé, la dépense supplémentaire pour la commune, la nécessité de ce poste et la délégation envisagée ; Réponse de Monsieur le maire sur le changement de strate de la commune et l'effet de seuil, le travail extrêmement collectif des élus, la répartition des indemnités.
Le Conseil municipal fixe à 9 le nombre d’adjoints.
Délibération adoptée par 24 oui, 8 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Philippe Paliard, Isabelle Pascal, Jean-Marc Assorin, Zuina Sahiri, Pierre-Georges Crozet, Pascale Versaut, Régine Bonny)
Délibération 3/ Élection de la liste des adjoints
Pas d’observations
Sous la présidence du nouveau maire, et après avoir enregistré le dépôt des listes, le conseil municipal a procédé à l'élection de la liste des adjoints.
Le vote s’est déroulé à bulletin secret et a donné les résultats suivants :
− Première adjointe - Élodie Taverne
− Deuxième adjoint - Henry Reverdy
− Troisième adjointe - Julie Montagnier
− Quatrième adjoint - Jean-Jacques Pierre
− Cinquième adjointe - Christelle Chavand
− Sixième adjoint - Xavier Osmond
− Septième adjointe - Béatrice Bouchot
− Huitième adjoint - Jean-François Michon
− Neuvième adjointe - Béatrice Garnier
La liste a obtenu 24 votes pour, 0 bulletins nuls, 8 bulletins blancs, sur 32 votants. Ayant obtenu la majorité absolue, la liste a été installée immédiatement.
Lecture du procès-verbal de l’élection par Monsieur le Maire.
Lecture et remise de la charte de l'élu local
Les débats sont retranscrits dans leur intégralité et mis en ligne sur le site internet de la Ville, puis conservés au sein des archives municipales.
Le Maire
Nicolas Richard