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Déliberation - cms decisionnelle 14
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 14)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Éducation,
BE
CS
5
5
Ke SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
ss LE JEUDI 14 DECEMBRE 2023
Belle par nature
= pr
= « PRESENTS: M. Christophe REVIL- Maire, Adjoints : Mme. MN. STRECKER ; M. P. ROUSSET: Mme. B.
se ü BERTHON ; M. Y. PASDRMADIJIAN ; Mme. S. ALPHONSE; M. JL. BOUCHAUD; Mme. S. IMBERT ;
si: à Conseillers municipaux: M.M. PELLOUX-PRAYER; Mme. C. RANGOD: M. JM. PERINEAU; Mme. M.
= BRUN; M. R. DA SILVA; Mme. M. TROUILLEAU ; Mme. V. VERMAST: M.R. KELLER; M. F. GIRARD ;
Mme. À. CHIANTIA ; M. S. MOREL; Mme. L. FINET ; M. D. CAIROLA; Mme. I. COMTE DELPLACE ; M.
4 M. BRUN PICARD : Mme. I. MOFFELEIN
_ ABSENTS :
is POUVOIRS: Mme. A. BOUCHET à Mme. A. CHIANTIA: Mme. J. GIRAUD à Mme. MN. STRECKER ;
# Mme. M. MURIDI à Mme. S. ALPHONSE ; M. F. GUITTON à M. IL. BOUCHAUD; M. L. MARTIGNAGO à
Em M.R. DA SILVA
5
= Madame Martine BRUN a été élue secrétaire
5 Date de publication sur le site de la ville de Claix :
5
= ORDRE DU JOUR
CR MODALITES DE
= & N° DELIBERATION OBJET VOTE | e « Approuvé/Rejeté |
a‘ é /Retirée
= DEL 110/2023 Règlement intérieur ces cimelièi es de la Curinnune de APPROUVE |
= # Claix
CC DEL 111/2023 Tarifs des vinielièi es du Clalx APPROUVE
m M Désignation des représentants au SITPI (Syndicat
E © DEL 112/2023 Intercommunal pour la Télématique et les Prestations APPROUVE
nn Informatiques)
Eu Désignation d’un représentant suppléant au sein du
+ DEL 113/2023 Conservatoire d'espaces naturels Isère RETIREE
"* DEL 114/2023 Protection fonctionnelle pour les élus. APPROUVE 5 5
5 m Révision de l’AP/CP travaux de mise en accessibilité et
m DEL 115/2023 sécurité incendie de l’école Jules Ferry APPROUVE
+ (Opération d'équipement n° 102).
Autorisation de mandater des dépenses APPROUVE
L DEL 16/2023 d’investissements avant l’adoption du BP 2024 = & . . si à DEL 117/2023 Avance sur la subvention de fonctionnement 2024 au APPROUVE
CCAS
“". DEL 118/2023 Cession UNIMOG immatriculation BZ-658-GD APPROUVE
# DEL 119/2023 Création d’un poste d’adjoint technique territorial APPROUVE =
= à Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat
+ DEL 120/2023 groupé de gaz naturel de l’'UGAP, pour la période 2025- APPROUVE
2028 = #«
CS . : : je Convention de partenariat avec la Maison Familiale et APPROUVE
ue DEL 121/2023 Rurale de Vif pour l’année scolaire 2023 2024.
=
5 à
Autorisation donnée au Maire à signer le Contrat de APPROUVE cet" 1 Re DEL 122/2023 Mixité Sociale 2023-2025. 2621 BE Les
= « Convention pour lc versement d’un fonds de cuvuuts FT ———DEL 1123/2023 | parla Commune-deClai rà Grenoble-Alpes Métropole APPROUVE Es -------|------ "pour tes travaux de proximité 2023. + MGG, 540330 -U4727 FOUTEQUE ETTEPNSE RIDEMTES PNTUPAT VENT DEL 124/2023
Signature d'une convention de « payeur divergent »
dans le cadre du marché d'exploitation et de
maintenance des installations de chauffage de la Ville
de Claix
APPROUVE
DEL 125/2023
Convention de gestion en flux des logements sociaux :
modalités de gestion des réservations communales au
sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de
la réforme des attributions des logements sociaux
APPROUVE
DEL 126/2023
Signature d’une convention « Petits Déjeuners » avec le
Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et
des Sports pour l’école François Mignot
APPROUVE
DEL 127/2023 Révision des conditions de location de la salle de spectacle le Déclic APPROUVE
DEL 128/2023 Révision des conditions de location de la salle des fêtes de Pont Rouge APPROUVE
Vœu 1/2023 Vœu de solidarité à Coline FAY APPROUVE
Le secrétaire de séance
Martine BRUN
EE Date d'affichage: AS |A 1202
Date de retrait: _\R | eÿ 1224
Mod. 540330 - 04/22 fabrègue Entreprise labellisée Wnenmvere
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