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Déliberation - cms decisionnelle 24
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 24)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Fiscalité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 24 MARS 2025
Belle par nature
PRESENTS : M. Christophe REVIL - Maire, Adjoints : Mme MN. STRECKER, M. P. ROUSSET, Mme B.
BERTHON, M. YŸ. PASDRMADJIAN, Mme S. IMBERT, Conseillers municipaux : Mme M. BRUN, M. F.
GIRARD, Mme J. GIRAUD, M. F. GUITTON, Mme C. RANGOD, M. R. DA SILVA, Mme F. FINET, M. JL
BOUCHAUD, Mme M. TROUILLEAU, Mme A. CHIANTIA, M. L. MARTIGNAGO, Mme |. COMTE-
DELPLACE, M. M. PELLOUX-FRAYER, Mme V. VERMAST, Mme I. MOFFELEIN, M. JM PERINEAU, M.R.
OLIVIERI.
POUVOIRS : Mme 5, ALPTIONSE, Mme À, DOUCIIET-DERTOLINO, M, R, IKCLLEN, M, 5, MOREL, Mine M, MURIDI, M. M. BRUN-PICARD.
ABSENTS : /
Madame Martine BRUN a été élue Secrétaire de séance.
{ 5S
Date de publication sur le site de la ville de Claix : À 34 | an dd
ORDRE DU JOUR
N° OBJET MODALITES DE VOTE
DELIBERATION Approuvé/Rejeté/Retiré
DEL/13 Jobs Jeunes été 2025 APPROUVE
Mandats CDG38 pour consultation de divers contrats-
DEL/14 groupes APPROUVE
DEL/15 Approbation du compte de gestion 2024 APPROUVE
Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget
DEL/17 Affectation des résultats 2024 - Budget Principal APPROUVE
DEL/18 Vote du Budget Primitif 2025 APPROUVE
DEL/19 Vote des taux d'imposition 2025 APPROUVE
Convention de mise à disposition de l’accord-cadre «
Fourniture de services de télécommunication (fixe,
DEL/20 mobile, données, secours), fibre noire, couverture APPROUVE
INDOCR, appareils mobiles et services associés » avec
la CANUT
Convention de mise à disposition de l'exercice du droit
DEL/21 de pêche sur les étangs des Bauches au bénéfice de APPROUVE
l’'AAPPMA de Pont-de Claix
Rucher familial des Bauches - Renouvellement de la
DEL/22 convention avec le Syndicat Apicole Dauphinois (SAD) APPROUVE
et mise en place d’un nouveau règlement intérieur
Espace Naturel Sensible (ENS) de la Colline de | DEL/23 Comboire — Demande de soutien financier au _APPROUVE
programme d’actions 2025 et 2026
Mocl. 540330 -04/22 Fabrégue Eniteprise labelisée ÂKimprimverre
mé Convention d'assistance à la gestion de l'Espace
DEL/24 Naturel Sensible de la Colline de Comboire pour les APPROUVE
années 2025 et 2026
ENS Colline de Comboire — Convention constitutive
d’un groupement de commandes Claix-Seyssins pour APPROUVE
la mise en œuvre des actions du second plan de
gestion
DEL/25
Mise à jour des tarifs des temps de restauration,
DEL/26 d'animation péri et extra47319 APPROUVE
scolaire
Cunvenliun de mise ri œuvre de 1esures de
DEL/27 responsabilisation au sein des services municipaux APPROUVE
avec l'établissement Pierre Rabhi
DEL/28 Attribution et versement de subventions APPROUVE
Attribution et versement d’une subvention à
DEL/29 l'association Claix Patrimoine et Histoire APPROUVE
Attribution et versement d’une subvention à
DEL/30 l’association France Reconstitution Historique APPROUVE
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Martine BRUN | PC" \e “
sels
Date d'affichage: Àe 3A Jo ù 25
Date de retrait: À ä}o s] À
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Mod. 540330 -04/22 fFabrègue Entreprise labellisée Vurnvenr: