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Déliberation - cms decisionnelle
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 06 AVRIL 2023
Belle par nature
PRESENTS : M. Christophe REVIL- Maire, Adjoints : Mme. MN. STRECKER; M. P. ROUSSET; Mme. B.
BERTHON ; M. Y. PASDRMADIJIAN ; Mme. S. ALPHONSE; M. JL. BOUCHAUD ; Mme. S. IMBERT ;
Conseillers municipaux : M. M. PELLOUX PRAYER; Mme. C. RANGOD; M. J. TOMASINO; Mme. M.
BRUN ; Mme. M. TROUILLEAU; M. R. DA SILVA; M. R. KELLER; Mme V. VERMAST; Mme A.
BOUCHET; M. F. GIRARD; Mme. A. CHIANTIA; M. S. MOREL; M. F. GUITTON ; M. D. CAIROLA; Mme.
1. COMTE DELPLACE; M. L. MARTIGNAGO; M. M. BRUN PICARD
ABSENTS :
POUVOIRS : Mme. J. GIRAUD à Mme. B. BERTHON ; Mme. M. MURIDI à Mme. S. ALPHONSE; Mme L.
FINET à Mme MN. STRECKER ; Mme. |. MOFFELEIN à MME I. COMTE DELPLACE. M. L. MARTIGNAGO à
M.R. DA SILVA{ a partir de la délibération N° DEL 36/2023)
Madame Martine BRUN a été élue secrétaire.
Date de publication sur le site de la ville de Claix : 07 avril 2023
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION OBJET MODALITES DE VOTE
Approuvé/Rejeté/Retirée
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE
DEL 34/2023 Conseil Municipal Jeunes — Modification du règlement intérieur APPROUVE
DEL 35/2023 Conseil Municipal Jeunes — Projets 2023 APPROUVE
DEL 36/2023 Participation financière de la commune à la SPL Vercors Restauration
APPROUVE
RESSOURCES HUMAINES
DEL 37/2023 | Jobs Jeunes été 2023 | APPROUVE
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
DEL 38/2023
Etude de l’aléa chute de blocs sur les falaises du
bois du Perthuis - Demande de subvention au titre
du Fonds Vert
APPROUVE
DEL 39/2023
Bois du Perthuis - Prévention des risques
d’incendies de forêt et de végétation —- Demande de
subvention au titre du Fonds Vert
APPROUVE
DEL 40/2023
Convention d'assistance à la gestion de l'Espace
Naturel Sensible de la Colline de Comboire pour les
années 2023 et 2024.
APPROUVE
DEL 41/2023
ENS Colline de Comboire —- Demandes de
subvention Fonds Vert et Région AURA pour le
financement d’inventaires naturalistes
APPROUVE
DEL 42/2023
ENS Colline de Comboire — Avenant à la convention
constitutive d’un groupement de commandes Claix-
Seyssins pour la mise en œuvre des actions du
premier plan de gestion
APPROUVE
DEL 43/2023
Demande de financement pour la chaudière gaz du
périscolaire de l’école maternelle Jules Ferry (Claix
centre)
APPROUVE
DIRECTION CULTURELLE LS
DEL 44/2023 Modification des tarifs et des modalités de [___APPROUVE paiement de la régie de recettes spectacle"
Mod, 540330 - 04/22 Fabrègue Entreprise labellisée Ronnvesr secrétaire de séance,
Martine BRUN
+ + Date d'affichage:
à Date de retrait:
Mod. 540330 -04/22 Fabrèque Entreprise labellisée | .