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Procès Verbal - Convoc 2026 09 05
Document publié le Vendredi 9 janvier 2026 par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 2026 09 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Dourbies, le 31 ao˚t 2026
Mmes, MM. les conseillers municipaux
CONVOCATION
Le conseil municipal se rÈunira ‡ la salle du conseil :
Le samedi 05 septembre ‡ 9h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
M. le Maire
Laurent BALSAN
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
Ordre Objet
1 Approbation du procËs-verbal de la sÈance du 05 juin 2026
2 Heures SIAE
3 Rapport Social Unique
4 Renouvellement contractuel (adjoint administratif)
5 Renouvellement contractuel (adjoint technique)
6 Retrait de la dÈlibÈration n∞27 du 21 mars 2026
7 Correspondant tempÍte
8 Renouvellement de l’adhésion à la charte du Parc national des Cévennes
9 Admission en non-valeur
10 DÈcision modificative (non-valeur)
11 DÈcision modificatives (salle des fÍtes)
12 DÈcision modificative (acquisition)
13 Geste commercial location gÓte
14 Questions diverses
R … P U B L I Q U E F R A N « A I S E
______
DEPARTEMENT DU GARD
______
Mairie de Dourbies
3 0 7 5 0
______
TÈlÈphone : 04 67 82 72 46
Courriel : mairiededourbies@orange.fr