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Procès Verbal - Convoc 21 09 2024 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 21 09 2024 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Mairie
de
Dourbies
30750
Dourbies,
16
septembre
2024
Téléphone
: 04
67
82
72
46
Mmes,
Mrs
les
conseillers
municipaux
CONVOCATION
Adresse
E-Mail
: mairiededourbies@orange.fr Le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
salle
du
conseil :
Le
samedi
21
septembre
à 9h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
le
Maire
Irène
LEBEAU
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
26
juillet
2024
2)
Employés
communaux:
3)
Renouvellement
contrat
CDD
4)
Renouvellement
contrat
renfort
saisonnier
5)
Pour
information
: nomination
stagiaire
fonction
publique,
nomination
rédacteur
territorial,
reprise
à mi-temps
Vincent
LAFON.
6)
Information
sur
le Registre
Social
Unique
2023
7)
Avis
du
conseil
municipal
sur
l’arrêté
du
PETR
sur
le Schéma
de
Cohérence
Territorial
8)
Tarif
des
gîtes
pour
2025
et définition
des
périodes
9)
Maison
Multi-Service
: accueil
d'un
Concert
Gospel
10)
Demande
de
subvention
Sax
et Terra
11)
Prolongation
de
la procédure
de
recensement
des
chemins
ruraux
12)
Décision
Modificative
du
Budget
13)
Information
sur
le fonctionnement
de
la station
d'épuration
14)
Questions
diverses