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Déliberation - Liste des deliberations 2026 06 05
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 06 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Liste des Délibérations
Séance du vendredi 5 juin 2026 17:30 à Salle du Conseil
Ordre Titre N° interne de l’acte
Décision
1 Élection des délégués pour les
élections sénatoriales au scrutin
majoritaire
DEL20260605_01 Adopté à
l'unanimité
2 Approbation du procès-verbal du
conseil municipal du 04 avril 2026
Adopté à
l'unanimité
3 Désignation des représentants au
Syndicat Mixte d'Électricité du
Gard
DEL20260605_02 Adopté à
l'unanimité
4 Désignation des membres de la
commission communale des
impôts directs
DEL20260605_03 Adopté à
l'unanimité
6 Tarifs régie Maison Multi Services DEL20260605_04 Adopté à l'unanimité
7 Subvention aux associations -
Complément
DEL20260605_05 Adopté à
l'unanimité
8 Attribution de délégations aux
conseillers municipaux
DEL20260605_07 Adopté à
l'unanimité
9 Indemnités des élus DEL20260605_08 Adopté à l'unanimité
10 Avancement des employés
communaux contractuels
DEL20260605_09 Adopté à
l'unanimité
11 Adhésion à l'association le
Renouveau de la pomme
DEL20260605_10 Adopté à
l'unanimité