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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 9 avril 2026
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Installation d’un nouveau conseiller municipal Adrien MOTTAIS 2 Délégations du Conseil Municipal au Maire Adrien MOTTAIS 3 CCAS – Fixation du nombre de membres au Conseil d'Administration et élection des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration Adrien MOTTAIS
4 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Election des membres Adrien MOTTAIS 5 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres Adrien MOTTAIS 6 Administration générale – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Adrien MOTTAIS
7 Syndicat Mixte de renforcement en eau potable du Nord Mayenne – Election des membres
Adrien MOTTAIS
8 Désignation des membres du Conseil d'Exploitation des Pompes Funèbres Municipales de Mayenne
Adrien MOTTAIS
9 Installation des commissions Adrien MOTTAIS 10 Désignations représentants organismes extérieurs Adrien MOTTAIS 11 FONCIER – Cession de la parcelle BV 0037 à la SCI SAMCA II Valérie JONES 12 Administration générale – Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
Adrien MOTTAIS
13 Administration générale – Majoration des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
Adrien MOTTAIS
Convocation affichée et mise en ligne le 3 avril 2026