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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025 02 25 03 liste deliberations)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 FEVRIER 2025
FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire pour 2025 (DOB)
GESTION DES DECHETS
- Convention avec la CCPA pour l’accès à la déchèterie de Courzieu
PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
- Répartition de la subvention CAF BAFA 2023
ECONOMIE - BATIMENTS
- Axone : fixation du prix de location du bureau supplémentaire
ECONOMIE – ZA et FONCIER
- ZA des Sapins à Haute-Rivoire : achat d’une parcelle et d’un bâtiment - ZA La Bourrie à Haute-Rivoire : achat d’une parcelle et d’un bâtiment - ZA Les Plaines à St Martin en Haut : vente d’une parcelle - ZA Grange Eglise à St Symphorien sur Coise : avenant n° 2 au bail Kéolis
ASSAINISSEMENT
- Avenant à la convention de mise à disposition de service suite à la demande de la commune de Larajasse
BATIMENTS
- Demande de subvention ADEME contrat de chaleur renouvelable pour la rénovation énergétique des deux piscines communautaires
TRANSITION ECOLOGIQUE ET HABITAT
- Renouvellement des conventions du service Energie & Bâtiment à passer avec les communes - Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) - Pacte Territorial 2025 avec l’ANAH
MOBILITE
- Plan de Mobilité des territoires lyonnais (PDM) - Avis
- Mise en place d’un service de location longue durée de vélos à assistance électrique
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de participation pour le risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance » et mandat CDG 69 pour mener la procédure