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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2026 02 03 03 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 FEVRIER 2026
FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire pour 2026 (DOB)
ECONOMIE – ZA
- Vente d’une parcelle au Département de la Loire pour construction du centre départemental d’entretien et d’exploitation – parcelle située à la ZA Croix Chartier à St Denis sur Coise - Renégociation du prix d’acquisition du bâtiment loué par Solta Group – bâtiment situé à la ZA Bellevue à Souzy
PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
- Modification de la tarification du « Cyclo des Monts »
ASSAINISSEMENT
- Animation et communication du plan d’action de réduction des micropolluants – Demande de subventions 2026 à l’Agence de l’eau Loire Bretagne
- Approbation de la convention de groupement de commandes avec la commune de Grammond pour les travaux de prolongation du réseau eaux usées de la rue du Forez - Avenant à la convention de facturation avec Suez pour Brussieu
GESTION DES DECHETS
- Mise à jour du règlement collecte
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
INSTITUTION
- Rapport de suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes
FONCIER
- EPORA – Meys - Convention opérationnelle