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Document publié le Jeudi 1 mars 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 18 C 0005)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
18 C 0005
séance du 23/02/2018
(63206) / jeudi 1er mars 2018 à 09:54 1 / 3
Délibération du CONSEIL
SECRETARIAT GENERAL - ASSEMBLEES - SECRETARIAT DES SEANCES ET DES ACTES
Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Ajustement des représentants dans les commissions thématiques
1 – COMMISSIONS THEMATIQUES
Par délibération n°17 C 0015 du 5 janvier 2017, le Conseil de la métropole a procédé à la création des 9 commissions thématiques indiquées ci-dessous, conformément à l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, applicable aux métropoles :
1 Commission « GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION »
2 Commission « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EMPLOI – RECHERCHE - INSERTION »
3 Commission « ECOLOGIE URBAINE » Politique de l’eau – Assainissement – Résidus urbains
4 Commission « ESPACES PUBLICS – VOIRIE »
5 Commission « AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET URBANISME »
6 Commission « LOGEMENT, POLITIQUE DE LA VILLE ET JEUNESSE »
7 Commission « MOBILITE ET ACCESSIBILITE »
8 Commission « RAYONNEMENT DE LA METROPOLE » Sport - Culture - Rayonnement Européen et International
9 Commission « FINANCES – EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - CONTROLE DE GESTION »
Le Conseil a également procédé lors de cette même séance et lors des Conseils suivants en dates des 10 février, 1er juin, 19 octobre et 15 décembre 2017 à des ajustements de leur composition afin de pourvoir les sièges devenus vacants.
Des ajustements de représentations au sein de ces commissions thématiques sont proposés.
- Suite à la décision de M. Olivier HENNO, représentant la commune de Saint-André- Lez-Lille, de cesser ses fonctions de conseiller métropolitain, le Groupe d’élus « Métropole Passions Communes » sollicite un ajustement de sa représentation au sein des commissions thématiques concernées en proposant la candidate suivante : 18 C 0005
séance du 23/02/2018
(63206) / jeudi 1er mars 2018 à 09:54 2 / 3
o Au sein de la commission « Finances – Evaluation des Politiques publiques – Contrôles de gestion » en lieu et place de M. Olivier HENNO est proposé Mme Elisabeth MASSE.
- Suite à l’élection municipale de la commune de Hantay, le 21 janvier 2018, M. Jacques MONTOIS a été élu maire et conseiller métropolitain. Le Groupe d’élus « Métropole Passions Communes » sollicite sa représentation au sein des commissions thématiques concernées :
o Rayonnement de la Métropole en lieu et place de F. MINARD
o Développement économique – Emploi – Recherche – Insertion en lieu et place de F.MINARD
- Suite à la décision de Mme LE GALLIC Catherine, représentant la commune d’Armentières, de démissionner de ses fonctions de conseillère métropolitaine, le Groupe d’élus « Socialiste, Radical Citoyen et Personnalités » sollicite un ajustement de sa représentation au sein des commissions thématiques concernées en proposant la candidate suivante :
o Au sein des commissions « Mobilité et Accessibilité » et « Espaces Publics et Voirie » en lieu et place de Mme LE GALLIC Catherine est proposé Mme CASIER Carole.
- Le groupe d’élus « Socialiste, Radical Citoyen et Personnalités » sollicite d’autres ajustements au sein des commissions thématiques suivantes en proposant les candidates suivantes :
o Au sein de la commission « Logement et Politique de la Ville » en lieu et place de Mme LINKENHELD Audrey est proposé Mme STANIEC-WAVRANT Marie- Christine.
o Au sein de la commission « Espaces Publics et Voirie » en lieu et place de Mme STANIEC-WAVRANT Marie-Christine est proposé Mme BRUN Charlotte. o Au sein de la commission « Finances – Evaluation des Politiques Publiques » en lieu et place de Mme BRUN Charlotte est proposé Mme LINKENHELD Audrey.
- Suite à l’élection municipale de la commune de Noyelles-les-Seclin, le 18 septembre 2017, M. LENFANT Henri a été élu maire et conseiller métropolitain. Le Groupe d’élus « Métropole Passions Communes » sollicite sa représentation au sein des commissions thématiques concernées :
o Développement économique – Emploi – Recherche – Insertion
o Rayonnement de la Métropole
o Finances – Evaluation des politiques publiques – Contrôle de gestion 18 C 0005
séance du 23/02/2018
(63206) / jeudi 1er mars 2018 à 09:54 3 / 3
2 – COMMISSION DE CONCESSION D’AMENAGEMENT
Par délibération du conseil n° 17 C 0013 du 5 janvier 2017, le Conseil de la métropole a également procédé à la création d’une commission de concession d’aménagement, conformément à l’article L.300-9 du Code de l’urbanisme.
- Suite à la décision de Mme LE GALLIC Catherine, représentant la commune d’Armentières, de démissionner de ses fonctions de conseillère métropolitaine, le Groupe d’élus « Socialiste, Radical Citoyen et Personnalités » sollicite un ajustement de sa représentation au sein de cette commission de concession d’aménagement en proposant le candidat suivant :
o Mme CASIER Carole
3- COMMISSION D’APPEL D’OFFRES AD’HOC
Pour le groupement de commande VILLENEUVE D’ASCQ – Centre ville – Grand Angle – Réaménagement des espaces publics – Marchés de travaux : les élus proposés sont Claudine SARTIAUX (Présidente et titulaire) et André HIBON (suppléant).
Par conséquent, la commission « Gouvernance et administration » consultée, le Conseil de la Métropole décide d'acter des ajustements proposés ci-dessus.
Adopté à l'unanimité
Acte certifié exécutoire au 01/03/2018