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Compte-Rendu - Compte rendu CM SEL 03 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-le-Laus.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM SEL 03 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
COMPTE RENDU
du Premier Conseil Municipal
Vendredi 03/07/20
Le premier conseil municipal s'est tenu ce jour dans la salle polyvalente en
présence des conseillers nouvellement élus.
Séance ouverte à 20h30.
Monsieur Dominique BONJOUR procède à l'appel des conseillers municipaux.
Etaient présents :
Madame Michèle PARENT
Monsieur Jean-François ESTACHY
Monsieur Ludovic DISDIER
Monsieur Joël ROBERT
Monsieur Jonathan BONNEFONT
Monsieur Jean-Luc BOUDOUARD
Monsieur Christian ROI
Madame Marie-José GARNIER
Monsieur David SABATER
Monsieur Philippe WOURM
Monsieur Eric Delamare, absent, a donné procuration à Monsieur Jean-François
ESTACHY.
Monsieur Dominique BONJOUR, Maire sortant, procède à la remise des cartes et des clés au conseil municipal ci-présent.
Madame Michèle Parent, doyenne du conseil municipal, ouvre l'élection du Maire et de ses adjoints et donne les consignes de vote.
I - ÉLECTION DU MAIRE ET DE SES ADJOINTS
A l'appel de candidature pour le poste de Maire, Monsieur Jean-François
ESTACHY répond par l'affirmative. Aucune autre candidature ne s'est manifestée.
Vote à bulletin secret
Suffrages exprimés en faveur de Monsieur Jean-François ESTACHY : 7 voix Suffrages exprimés contre Monsieur Jean-François ESTACHY : 4 voix
Monsieur Jean-François ESTACHY est élu Maire à la majorité absolue.
Monsieur le Maire de Saint-Etienne le Laus prend la parole pour lancer le débat sur la détermination du nombre d'adjoints au maire sur la base de 2 adjoints.
Il est procédé à un vote à main levée. Résultat: 10 voix en faveur d'un fonctionnement avec 2 adjoints et O1
abstention.
Avant de procéder à l'élection des adjoints, Monsieur Ludovic DISDIER propose un tour de table pour que les nouveaux conseillers puissent se présenter ainsi que le nouveau maire.
II - ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire propose Madame Michèle PARENT comme 1er adjoint, en
l'absence d'aucune autre candidature exprimée.
Vote à bulletin secret - Pour : 8 Contre : 3
Madame Michèle PARENT est élue 1er adjoint à la majorité absolue.
Monsieur le Maire propose Monsieur Christian ROI comme 2ème adjoint, en l'absence d'aucune autre candidature exprimée.
Vote à bulletin secret -Pour : 7 Contre : 3
01 suffrage exprimé en faveur de Madame Marie-José GARNIER.
Monsieur Christian ROI est élu 2ème adjoint à la majorité absolue.
Lecture de la Charte de l'élu local par Monsieur Jean-François ESTACHY.
III - DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Votée a l'unanimité.
IV - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Election des membres de la commission -
Titulaires: Monsieur Jonathan BONNEFONT- Monsieur David SABATER -
Monsieur Ludovic DISDIER.
Suppléants: Monsieur Joël ROBERT - Monsieur Christian ROI - Monsieur Philippe WOURM.
Votée à l'unanimité
V - FIXATION - ATTRIBUTION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AU
MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
Le Maire : 25,5% de l'indice brut terminal.
Adjoints : 9,9 % de l'indice brut terminal.
Votée à l'unanimité. VI - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS MODIFIÉS DU
SYMENERGIEOS5
Election des représentants -
Titulaire : Monsieur Jean-François ESTACHY -— Suppléant: Monsieur Philippe WOURM
Voté à l'unanimité.
VII - ELECTION DU DÉLÉGUÉ DU SCOT ET DE SON SUPPLÉANT
Titulaire : Monsieur Jean-François ESTACHY - Suppléant: Monsieur Philippe WOURM
Voté à l'unanimité.
VIII - QUESTIONS DIVERSES
- Candidatures pour la commission d'urbanisme : Monsieur Jean-Luc
BOUDOUARD - Monsieur Ludovic DISDIER - Monsieur David SABATER
Voté à l'unanimité.
- Candidatures pour la commission des chemins : Monsieur Jean-Luc
BOUDOUARD - Monsieur Jonathan BONNEFONT - Monsieur David SABATER -
Monsieur Christian ROI
Voté à l'unanimité.
Il est convenu que cette commission se réunira Samedi 11/07/ à 10h00 en mairie pour examiner un problème de chemin soulevé par Monsieur Ludovic DISDIER,
21h15 - Monsieur Jean-François ESTACHY, Maire de Saint-Etienne le Laus, lève
la séance.