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Déliberation - 2020 54
Déliberation - 2020 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
09/07/2020
Affiché
le
A7
e
ID
: 005-210500583-20200704-202013-DE
©
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
JUILLET
2020
DÉLIBERATION
N° 2020-13
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 10
Pour :
Conseillers
absents :
Contre :
Conseillers
représentés :
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt,
Le
quatre
juillet
à
huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
30
juin
2020,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
LATIL
Jessica
-
LEJEUNE
Laurent
-
MESTRE
Françoise
- SEGOND
Éric.
Absents
:
Pouvoir
:
Secrétaire
de
séance
: ARDUIN
Annie
Objet
SIGDEP
- NOMINATION
DES
REPRESENTANTS
Suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
indique
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
parmi
les
Conseillers
Municipaux
qui
siégeront
au
sein
du
SIGDEP. Monsieur
le
Maire
propose
la
nomination
de
:
Un
titulaire : >
BERTHALON
Jérôme
Un
suppléant
:
>
SEGOND
Eric Envoyé
en
préfecture
le
09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
09/07/2020
Affiché
le
ID
: 005-210500583-20200704-202013-DE
Les
résultats
sont :
Votants
: 10
Blancs
ou
nuls
: 0
Exprimés
: 10
Un
titulaire : >
BERTHALON
Jérôme
: 10
voix
Un
suppléant : >
SEGOND
Eric
: 10
voix
Après
en
avoir
procédé
au
vote
à
bulletin
secret,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Nomme
BERTHALON
Jérôme
délégué
titulaire
au
sein
du
SIGDEP.
Nomme
SEGOND
Eric
délégué
suppléant
au
sein
du
SIGDEP.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS