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Ordre du Jour - ODJ 09 11 2023
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 09 11 2023)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Justice et droit,
VILLE DE
SAINT-DIÉ-DES-VOSGES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Dié-des-Vosges,
Le 03 novembre 2023,
Maire de Saint-Dié-des-Vosges,
Vice-Président de la Communauté d' Agglomération,
A
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Et Conseillers Municipaux
De la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Objet
Nos réf
P.J.
Conseil municipal
BT/AR/EL
I pouvoir
Madame et Chère Collègue,
Monsieur et Cher Collègue,
Conformément aux articles L.2121-9, L.2121-10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil municipal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges qui aura lieu le:
Jeudi 09 novembre 2023 à 19 h 00
Salle du Conseil municipal- 1étage de l'Hôtel de Ville
En cas d'empêchement, je vous serais très obligé de bien vouloir m'en aviser avant la séance, conformément à la loi, ou de faire parvenir un pouvoir écrit (dont le modèle est joint à la présente) au Secrétariat Général.
Je vous prie de croire, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments distingués.
HÔTEL DE VILLE- B.P.275-88107 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX
TÉL.:03 29 52 66 66-FAX: 03 29 52 66 89
www.saint-die.eu Conseil Municipal du Jeudi 09 novembre 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Informations du Maire
b) Information sur le règlement des cimetières
c) Information sur la validation des projets du budget participatif 2023
d) Information sur l’exécution du budget 2023
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2023 (annexe)
2. Odonymie – Baptême de deux espaces publics
3. Désignation du coordonnateur communal et coordonnateur communal adjoint du recensement de la population et fixation de leur rémunération avec définition du nombre et de la rémunération des agents recenseurs
4. Débat d’orientation budgétaire 2024 (annexe)
5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (annexe)
6. Adoption du règlement budgétaire et financier (annexe)
7. Adoption des durées d’amortissements des différents biens de la collectivité au 1er janvier 2024
8. Attribution d’une subvention au Groupe Arts et Traditions Populaires les Myrtilles
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Franco-Portugaise de Saint-Dié
10. Demande de subventions pour la sécurisation des espaces publics/vidéoprotection
11. Prolongation du programme Action Cœur de Ville – Avenant à la Convention-Cadre Action Cœur de Ville pour la période 2023-2026 (annexe)
12. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non Déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants Déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2023-2024
13. Conventions établies avec le Département des Vosges relatives au transfert de pleine propriété des collèges Souhait et Vautrin-Lud de Saint-Dié-des-Vosges (annexes)
14. Acquisition de terrains rue de Richardville
15. Acquisitions de délaissés rue du Petit Foucharupt 16. Cession de terrains lieu-dit La Chenal
17. Déclassement du domaine public dans le quartier Saint-Roch
18. Avenant n° 03 à la Convention des services mutualisés (annexe)
19. Modification du tableau des effectifs
20. Compte-rendu des décisions du Maire, des marchés publics et funéraire (annexes)
21. Questions diverses