Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 09 09 2022
Déliberation - deliberations 09 09 2022
Conseil Municipal - liste des délibérations examinées 09 09 2022
Ordre du Jour - ODJ 21 09 2012
Ordre du Jour - ODJ 09 11 2023
Ordre du Jour - ODJ 18 09 2015
Ordre du Jour - ODJ 26 09 2016
Ordre du Jour - odj 21 09 2018
Ordre du Jour - ODJ 26 novembre
Ordre du Jour - ODJ 20 novembre
Ordre du Jour - ODJ 09 09 2022
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 09 09 2022)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Environnement,
Conseil Municipal du Vendredi 09 septembre 2022 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Installation de Madame Catherine VIRY
Article L. 2121-4 du C.G.C.T. et article L. 270 du Code Electoral
b. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
c. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Point d'information
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 01 juillet 2022 (annexe)
2. Vente de biens immobiliers ZAC d’Herbaville
3. Cession d’un bien immobilier sis 37 route d’Herbaville
4. Acquisition d’un bien immobilier sis à Saint-Dié-des-Vosges cadastré AS 379
5. Création d’un fonds d’indemnisation et d’une commission d’indemnisation à l’amiable en faveur des commerçants impactés par les travaux du Pôle d’Echange Multimodal (annexes)
6. Attribution de chèques déodat étudiant
7. Adoption du règlement intérieur du service de restauration scolaire – Année scolaire 2022- 2023 (annexe)
8. Règlement intérieur des activités périscolaires (annexe)
9. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration des collèges et lycées de Saint-Dié-des-Vosges
10. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité de la Caisse des écoles
11. Désignation d’un représentant au sein du Comité Départemental des Services aux Familles
12. Pôle départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne - Nouveau protocole médiation (annexe)
13. Groupement de commandes pour les Equipements de Protection Individuelle (EPI) (annexe)
14. Taxes et produits irrecouvrables – Admission en créances et en non-valeur
15. Remboursement de frais de mise en fourrière d’un véhicule
16. Décision modificative N°1
17. Attribution d’une subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale
18. Attribution d’une subvention au Centre d’Art Urbain et Contemporain (CAUC) Sous les Bombes
19. Avenant n°2 à la convention des services mutualisés entre la Ville et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe) 20. Soutien de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges dans la mise en place d’un dispositif complet et sécurisé de gestion des déchets pour la commune de Méckhé, ville jumelée avec Saint-Dié- des-Vosges (annexe)
21. Modification du tableau des effectifs
22. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
23. Questions diverses