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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 25 06 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :
Mardi 25 juin 2024, à 18h00
Salle du conseil communautaire,
Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi, à Sancoins
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 avril 2024
Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil
communautaire
1) Modification des statuts de la Communauté de communes
2) Convention 2024 – 2028 avec l’Ecole de Musique de la Vallée de Germigny – Fixation de la subvention au
titre de l’année 2024
3) Avenant n°2 à la convention 2022 - 2024 avec BGE - Fixation de la subvention au titre de l’année 2024
4) Modification des tarifs de l’Espace Aquatique de l’Aubois
5) Modification des tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
6) Modification des tarifs de la Médiathèque
7) Renouvellement des conventions avec les communes extérieures à la CC3P pour la garde des chiens
errants
8) Rapport de suivi local de la réduction de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers
(ENAF) et de l’artificialisation
9) Avis sur le projet de Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des
Territoires (SRADDET) Centre Val de Loire modifié sur les thématiques liées au foncier
10) Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
11) Avenant au Projet Educatif de Territoire 2021-2024
12) Avenant n°2 à la convention avec l’EHPAD du Pré Ras d’eau pour la restauration de l’ALSH
13) Modification du Règlement intérieur de la Médiathèque
14) Avenant n°1 à la convention de coopération culturelle entre les Communautés de communes du Pays de
Nérondes et des 3 Provinces 3ème génération
15) Convention relative à la participation au dispositif « Ecoles ouvertes » dans le cadre du Plan Vacances
Apprenantes avec l’école Hugues Lapaire de Sancoins
16) Organisation de la Fête de la Piscine – Edition 2024
17) Fixation de la nature et de la durée des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) liées à des évènements
familiaux, des événements et de la vie courante et à la maternité
18) Organisation du temps de travail et de mise en conformité avec les 1 607 heures – Adoption du Règlement
relatif au temps de travail
19) Modification du tableau des effectifs n°2024-02 – Budget principal