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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 04
unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ
unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 04 04 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 04 04 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :
Jeudi 4 avril 2024, à 18h00
Salle du conseil communautaire,
Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi, à Sancoins
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 5 mars 2024
Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil
communautaire
1) Création de la commission de délégation du service public (CDSP)
2) Approbation du Règlement intérieur des instances de la commande publique
3) Modification du Règlement intérieur de la Communauté de Communes
4) Attribution d'une avance de subvention pour le fonctionnement de l'Ecole de Musique de la
Vallée de Germigny
5) Provisionnement pour risques - Budget principal
6) Provisionnement pour risques - Budget SPANC
7) Compte de gestion 2023 - Budget principal
8) Compte administratif 2023 - Budget principal
9) Affection du résultat - Budget Principal
10) Fixation des taux d'imposition 2024
11) Fixation du produit de la Taxe GEMAPI 2024
12) Budget primitif 2024 - Budget principal
13) Compte de gestion 2023 - Budget SPANC
14) Compte administratif 2023 - Budget SPANC
15) Affectation du résultat - Budget SPANC
16) Budget primitif 2024 - Budget SPANC
17) Compte de gestion 2023 - Budget ZA des Grivelles
18) Compte administratif 2023 - Budget ZA des Grivelles
19) Affectation du résultat - Budget ZA des Grivelles
20) Budget primitif 2024 - Budget ZA des Grivelles
21) Compte de gestion 2023 - Budget Collecte et traitement des déchets ménagers
22 ) Compte administratif 2023 - Budget Collecte et traitement des déchets ménagers
23) Affectation du résultat - Budget Collecte et traitement des déchets ménagers
24 ) Budget primitif 2024 - Budget Collecte et traitement des déchets ménagers
25) Modification du Règlement intérieur du Service public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
26) Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Approbation de la révision allégée n°1
27) Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Approbation de la modification de droit commun n°1
28) Modification de l'organigramme des services
29) Révision du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)