unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 13 12 2022

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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 13 12 2022 Document publié le Mardi 13 décembre 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 13 12 2022)Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Éducation, La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :

Mardi 13 décembre 2022, à 18h00

Salle du conseil communautaire,

Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi, à Sancoins

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 septembre 2022

Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil communautaire

1) Modification du règlement intérieur de la CDC 3 Provinces (nouvelles règles de publicité)

2) Election du 2ème délégué suppléant au Syndicat mixte d’Aménagement des Bassins de l’Auron, de l’Airin et

de leurs Affluents (SIAB3A)

3) Adhésion à l’ADIL du Cher

4) Décision Modificative n°2022-03 – Budget principal

5) Projet de création d’une structure Petite Enfance - achat de terrain

6) Demande de financement au titre de DETR/DSIL dans le cadre du projet de rénovation-extension des locaux de

l’ASER

7) Pertes sur créance irrécouvrables – Budget Collecte et traitement des déchets ménagers

8) Reprises de provision – Budget Collecte et traitement des déchets ménagers

9) Modification des tarifs de la Médiathèque des 3 Provinces

10) Reconduction du dispositif d’accès gratuit à certains services communautaires pour les familles ukrainiennes

11) Signature des conventions « Bonus CTG » au titre de l’année 2022 avec la CAF du Cher

12) Convention avec l’ARPPE en Berry pour le service de Halte-Garderie itinérante au titre de l’année 2023

13) Convention avec l’APLEAT-ACEP pour le Point Accueil Ecoute Jeunes 2023-2024

14) Organisation d’une tournée expérimentale de la Ville à Joie

15) Organisation de la Journée parentalité – édition 2023

16) Programmation Jeunes 2023 – journées thématiques

17) Projet culturel de Territoire 2022-2026 – Programmation 2023

18) Modification du Règlement intérieur de la Médiathèque des 3 provinces

19) Renouvellement de la convention avec la commune de Sagonne pour desserte de la Médiathèque

20) Modification du règlement intérieur du Service Public d’Assainissement Non Collectif

21) Suppression de la périodicité spécifique de contrôle d’Assainissement Non Collectif sur la commune de

Sagonne

22) Convention avec la SBPA pour la mise en refuge des chiens errants au titre de l’année 2023

23) Convention avec FORM API Nevers dans le cadre de la formation au BPJEPS ANN

24) Modification du tableau des effectifs n° 2022-05 – Budget Principal – filière animation

25) Instauration du Régime d’Astreintes - filière technique

26) Modification des conditions d’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

27) Adhésion à la convention de participation pour la Protection en Prévoyance du groupement des CDG 18, 28,

36 et 41

28) Instauration et fixation d’une participation employeur sur les contrats Prévoyance

29) Motion sur les Finances Locales