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Document publié le Lundi 7 avril 1997 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0007018)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine, Guerre en Ukraine,
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions
M. LE MAIRE, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 7 avril 1997 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1) à des établissements scolaires
- 655 F au Collège Diderot pour le déplacement de 13 élèves à Fribourg (Allemagne) du 20 au 27 juin 2000 (échange scolaire).
(subvention à verser à l’Agent Comptable du Lycée Victor Hugo, gestionnaire de l’opéra- tion).
- 1 260 F au Foyer Socio-Educatif du Collège Notre Dame pour le déplacement de 25 élèves à Fribourg (Allemagne) du 16 au 23 mai 2000 (échange scolaire).
- 1 500 F à l’Ecole d’Auxiliaires de Puériculture pour le déplacement de 6 élèves à Kuopio (Finlande) du 17 janvier au 4 février 2000 (échange professionnel).
- 1 512 F à l’Ecole d’Auxiliaires de Puériculture pour l’accueil de 6 élèves de Kuopio (Finlande) du 24 avril au 12 mai 2000 (échange professionnel).
2) à des associations
- 1 250 F à l’Association Franco- Finlandaise pour le déplacement de 5 Bisontins à Kuopio (Finlande) du 19 au 26 juin 2000 (échange culturel).
- 5 600 F à l’Association Les Amis de Tver pour le déplacement de 28 Bisontins à Tver (Russie) du 27 décembre 1999 au 3 janvier 2000 (échange culturel).
- 1 000 F à la Chorale Les Chenestrels pour l’accueil du Choeur d’Hommes Gledholt de Huddersfield (Angleterre) du 29 mai au 1 er juin (échange culturel).
- 10 000 F à titre exceptionnel à l’Association «Mères pour la Paix» (Champagnole) pour les concerts organisés, au profit des enfants réfugiés de Bosnie, par Les Enfants de l’Espoir (Besançon) et les Enfants de l’école Podrinje-Mihatovici (Bosnie-Herzégovine) le 12 juillet 2000 à Tuzla et le 13 juillet 2000 à Sarajevo.
Les subventions ne seront versées que sur présentation d’un compte rendu détaillé de l’opération.
En cas d’accord, la dépense, soit 22 777 F, sera prise sur les crédits du service Relations Extérieures, chapitre 92.04.6574.94036.00400 qu’il convient d’abonder par un complément de crédit de 10 000 F par reprise sur le compte des dépenses imprévues, chapitre 938 inscrit au BP de l’exercice 2000.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, statue farovablement sur ces propositions.
Récépissé préfectoral du 10 juillet 2000.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 955
3 juillet 2000