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Déliberation - 0000A8D6
Déliberation - a0405019
Déliberation - a1305035
Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1305035)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine, Éducation,
35 - Relations Internationales - Attribution de subventions
Mme l’Adjointe GERDIL-DJAOUAT, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - A des organismes publics d’enseignement
- 324 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 18 élèves à Albolote (Espagne) du 2 au 10 avril 2013
- 382 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 21 élèves à Saint-Petersbourg (Russie) du 28 février au 10 mars 2013
- 210 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 14 élèves à Feldberg (Allemagne) du 4 au 8 février 2013
- 534 € au Centre de Formation des Apprentis Agricoles du Doubs (CFAA) pour le déplacement de 32 élèves à Gehren (Allemagne) du 15 au 20 avril 2013
- 382 € au Centre de Formation des Apprentis Agricoles du Doubs (CFAA) pour le déplacement de 14 élèves à Ähatäri (Finlande) du 10 au 19 avril 2013
- 350 € au Collège des Clairs-Soleils pour le déplacement de 26 élèves à Troisdorf (Allemagne) du 21 au 28 mars 2013
- 382 € au Lycée Victor Hugo pour le déplacement de 38 élèves à Sandefjord (Norvège) du 4 au 11 mars 2013
En cas d’accord, la dépense totale, soit 2 564 €, sera imputée sur la ligne 65.048/65737.0094036 CS 290.
2 - A des organismes privés d’enseignement
- 382 € au Collège Notre-Dame pour le déplacement de 18 élèves à Londres (Angleterre) du 14 au 22 mars 2013
- 382 € au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 13 élèves à Madrid (Espagne) du 25 mai au 1er juin 2013
En cas d’accord, la dépense totale, soit 764 €, sera imputée sur la ligne 65.048/6574.0094036 CS 290.
3 - A des associations
. 400 € à titre exceptionnel à l’Orchestre d’Harmonie Municipal pour la participation de ses membres à une rencontre musicale à Wemmetsweiler (Sarre), en septembre 2013, à l’occasion des 50 ans de l’anniversaire du Traité de l’Elysée.
. 200 € à titre exceptionnel à l’ADEAF (Association pour le DEveloppement de l’Allemand en France) pour l’animation de rencontres mensuelles ludiques et culturelles d’enfants franco-allemands dans le quartier des Montboucons.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 600 €, sera imputée sur la ligne 65.048/6574.0094036 CS 290.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2013-835
2 mai 2013 Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution des subventions sus-mentionnées.
«M. LE MAIRE : C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 13 mai 2013.
2013-836 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
2 mai 2013