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Déliberation - a1412056
Document publié le Mercredi 12 mars 2014 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1412056)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine, Jeunesse,
56 - Secteur Relations Internationales -
Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations
Mme l’Adjointe JOLY, Rapporteur : De nombreux établissements scolaires bisontins ont développé des échanges avec des autres établissements dans d’autres pays.
L’idée première de ces échanges est de permettre aux collégiens et lycéens de découvrir d’autres cultures et de rendre concret l’apprentissage des langues enseignées en cours.
La Ville de Besançon a souhaité accompagner les établissements scolaires qui organisent de tels échanges en accordant une aide financière pour chaque élève participant. La subvention est versée à l’établissement et permet de faire baisser quelque peu le coût du voyage pour le groupe.
Un barème a été établi sur la base des tarifs SNCF. Il favorise les déplacements et les échanges avec les établissements scolaires de nos villes jumelées ou partenaires. Il faut également qu’il y ait une vraie réciprocité de l’échange (accueil et déplacement) dans un délai de 2 ans.
De même, ce barème prend en compte les demandes des associations locales qui organisent un échange avec des partenaires associatifs de nos villes partenaires.
Sur la base de ce barème et des demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - à des organismes publics d’enseignement
- 382 € au Lycée Pergaud pour le déplacement de 30 élèves à Olomouc (République Tchèque) du 4 au 12 mars 2014 (échange scolaire)
- 1 300 € au Lycée Pasteur, pour le déplacement de 30 élèves à Charlottesville (Etats-Unis) du 10 au 22 octobre 2014 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 1 682 €, sera prélevée sur la ligne 65.048/65737. 0094036 CS 00290.
2 - à des organismes privés d’enseignement ou association
- 409 € au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 29 élèves à Krumbach (Allemagne) du 9 au 16 octobre 2014 (échange scolaire)
- 450 € à l’Association Jumelage La Poste - France Telecom pour le déplacement d’un groupe de 10 personnes à Huddersfield (Grande-Bretagne) du 20 au 24 juin 2014 (échange culturel).
En cas d’accord, la dépense de 859 € sera prélevée sur la ligne 65.048/6574.0094036 CS 00290.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces propositions d’attribution de subventions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
«M. LE MAIRE : Y a-t-il des abstentions ? Des oppositions ? Je n’en vois pas. C’est adopté».
M. MORTON, Mme REBRAB, Mme MICHEL, M. DUMONT, M. DAHOUI et Mme CAULET n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 18 décembre 2014.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2014-2452
11 décembre 2014