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Procès Verbal - D 2024.G.01 approbation proces verbal 24.06.2024
Déliberation - D 2024.G.24 attribution subvention EVIMERIA
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.G.24 attribution subvention EVIMERIA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 27/09/2024
Reçu en préfecture le 27/09/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240923-DELIB_2024 G_24-DE
Marwande TERRE 0 € G À R O N NE
ee N° 2024 G 24 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 23 septembre 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 21 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 17 septembre 2024
s'est réuni le Lundi 23 septembre 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BORDERIE Sophie, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, CALZAVARA Martine, DUBOURG Jean-Luc, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima,
DUBRANA Didier, GASSER Anne-Laure, MARCHAND Emmanuelle, FEYRIT Pierre, GUILBAUD
Valérie, BONNET Gilbert, BALLEREAU Marie-Catherine.
Pouvoirs : de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, Maire, de CARUHEL Maud à CARDOIT
Patrick, de NOSMAS Karen à BLANCHARD Stéphane, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie,
de DUBRANA Didier à FIGUEIRA Muriel, de GASSER Anne-Laure à PASCAL Alain, de FEYRIT
Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de GUILBAUD Valérie à BOURBON Jean-Claude, de BONNET
Gilbert à VERDIER Françoise, de BALLEREAU Marie-Catherine à CALZAVARA Martine.
G.24
Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de
l'association Pépinière EVIMERIA
L'association Pépinière EVIMERIA dont le siège est situé sis 12 Rue de l'Hirondelle, a organisé
un salon du Bien-être les 2 et 3 mars 2024 à l'Espace Exposition de Marmande.
Considérant que la municipalité souhaite lui apporter un soutien dans le cadre de
l'accompagnement aux initiatives des commerçants et à de nouvelles animations,
propositions à un large public, après avis de la Commission, il est proposé d'attribuer une
subvention exceptionnelle à l'association Pépinière EVIMERIA d'un montant de 1920,00 €.
Cette subvention permettra de couvrir les frais liés à la location de l'Espace Exposition à
l'occasion du salon du Bien-être de mars de l'association Pépinière EVIMERIA pour le montant de 1920,00 €. Envoyé en préfecture le 27/09/2024
Délibération 2024.G.24 Reçu-en préfecture le 27/09/2024 9
Publié le S L
ID : 047-214701575-20240923-DELIB_2024 G_24-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 1 920,00 € à l'association
Pépinière EVIMERIA.
Précise que les crédits sont inscrits au Budget Principal 2024 article 65748.
Autorise Monsieur le Maire où son représentant à signer tous documents relatifs à ce
dossier.
Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32
Contre : 00 Pour : 32 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 23 septembre 2024
La secrétaire de séance Le Maire de Marmande
Dominique MARTIN Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le#f.[99. [42 u et de sa transmission au contrôle de légalité le<.{0S.[&o<\..
La Secrétaire de séance Le Maire de Marmande Dominique MARTIN qél HDCQUELET