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Document publié le Mardi 3 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Savanes - Liste des deliberations CC du 03 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
Etat de présence des élus
Secrétaire de séance : Madame Céline REGIS
Conseillers communautaires présents :
François RINGUET, Céline REGIS, André-Roland BERTHIER, Gaëtan STANISLAS, Pierre-Richard AUGUSTIN, Rodolphe HORTH, Annick ANDRE, Patrick COSSET, Jean-Raymond HORTH, Candida MARTINEZ
Absente excusée :
Martine PAPAIX
Absents non excusés :
Michel-Ange JEREMIE, Véronique JACARIA, Françoise FREDOC, Fidélia BOCAGE, Yves VANG, Jean-Etienne ANTOINETTE, Eliette BEAUFORT, Sylvio BOCAGE, Rosange CARENE, Jean-Robert CHOCHO, Nicolas Chun Hong CHEUNG, Valéria COELHO MACIEL JUILLERAT, Loriane DECHESNE, Francine GANE Johanna HORTH, Diana JAMES, Frédéric LLADERES, Alex MADELEINE, Michelle ORIZONO HORTH, Davy RIMANE, Lauric SOPHIE, Célia TARQUIN, Alain YANG, Céline ZULEMARO.
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03/02/2026
2ème convocation
SALLE DE DELIBERATIONS DE LA MAIRIE DE KOUROU
PRESIDENCE : François RINGUET Numéro de
délibération
Date de
convocation
Date de
séance Intitulé de la délibération Décision
27/01/2026 03/02/2026 Approbation du procès-verbal relatif à la séance du Conseil Communautaire du 03 décembre 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents
01_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Fixation de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction
Adopté à la majorité des membres présents
02_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Approbation du règlement intérieur de la Maison de la Jeunesse des Savanes
« MELISSA ALVES »
Adopté à la majorité des membres présents
03_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Approbation de la convention de mise à disposition d’un espace à la Maison de la Jeunesse des Savanes « MELISSA
ALVES »
Adopté à la majorité des membres présents
04_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Modification du plan de financement de la 6ème édition du « GRAND PRIX DES SAVANES »
Adopté à la majorité des membres présents
05_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Définition de la stratégie de collecte des biodéchets de la CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
06_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Renouvellement de la demande d’autorisation de recours au service civique
Adopté à l’unanimité des membres présents 07_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Création d’emplois dans le cadre de la promotion interne 2025-2026
Adopté à l’unanimité des membres présents
08_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Mise à jour du tableau des emplois de la CCDS au 1er janvier 2026
Adopté à l’unanimité des membres présents
09CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Attribution d’un mandat spécial à monsieur Pierre-Richard AUGUSTIN
Adopté à l’unanimité des membres présents
10_CC_2026_CCDS 27/01/2026 03/02/2026 Affectation de parcelles ZAE Iracoubo Ouest à des porteurs de projets économiques
Adopté à l’unanimité des membres présents