Conseil Municipal - PUBLICATION CM 2018 06 25

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Conseil Municipal - PUBLICATION CM 2018 06 25 Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Marmande. Lien du pdf (Conseil Municipal - PUBLICATION CM 2018 06 25)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Banque, M a rande AFFICHAGE

TERRE E GARONNE le.28/0k/2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Conseil municipal du lundi 25 juin 2018

2018E01 VALIDATION DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE AU PLAN NATIONAL ACTION CŒUR DE VILLE

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E02 «CESAme » - PRESENTATION DE LA PREFIGURATION DU PROJET DE TIERS-LIEU. Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E03 Présentation du bilan d'activités des Stratégies Primitives Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E04 Décision modificative n° 1 du budget principal de la ville de Marmande

Votants : 38 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E05 Effacement de dettes

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E06 Tarifs de la TLPE 2019

Votants : 33 Abstention : 01 {J. HOCQUELET) Exprimés : 31 Contre : 00 - Pour : 31 Dossier adopté à la majorité

2018E07 Tableau des emplois - Créations de poste

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E08 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du service Espaces verts de Val De Garonne au profit de la commune de Marmande

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E09 Mise à disposition d'un agent auprès de la Cité de la Formation - Marmande

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E10 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E11 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E 12 Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E13 Commission de sélection Occupation du Domaine Public Votants : 38 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E14 Convention avec les associations de protection animale et vétérinaires pour la gestion des colonies de chats dits « libres » sur le domaine public.

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité2018E 15 TARIFS 2018/2019 du Théâtre Comoedia

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 82 Dossier adopté à l'unanimité

2018E 16 Demande de subvention convention globale : contrat territoire lecture / éducation artistique et culturelle - valorisation du patrimoine DRAC nouvelle aquitaine. Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E17 Demande de subvention projet Tina pour captations vidéo et promenade

Sonores conseil régional de nouvelle aquitaine.

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 82 Dossier adopté à l'unanimité

2018E18 Réduction des cotisations des ateliers arts plastiques enfants

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E19 Demande de subvention Tek a(rt) ticket - Conseil régional de Nouvelle Aquitaine.

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 82 Dossier adopté à l'unanimité

2018E 20 Validation APD façade nord de l'église Notre-Dame de Marmande.

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E21 Attribution de subvention exceptionnelle au profit de l'association KIT CULTURE Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E22 Aïttribution de subvention à l'association UNIVERSITE POPULAIRE pour l'année 2018

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E23 Programme d'actions du contrat de ville 2015-2020 soutenues par la Ville de Marmande pour l'année 2018

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E24 Subvention à l'Equipement à Sup Aventure Aquitaine

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E25 Subventions exceptionnelles à l'A.S. du Collège Jean Moulin, et à Marmande Kayak

Nature

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E26 Subventions de fonctionnement pour Echiquiers Marmandais

Votanis : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E27 Engagement dans le projet de PAPI d'intention

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E28 Acquisition lot n°10 de l'immeuble sis 31-33 Rue Charles de Gaulle, parcelle cadastrée section EX n°217.

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E29 Acquisition parcelle lieudit « Jettins de la Filhole » - cadastrée HN n° 22

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 82 Dossier adopté à l'unanimité

2018E30 Bail Emphytéotique Administratif pour la construction d'un hangar sur le site de

l'aérodrome avec l'association LANCAIR CLUB MARMANDAIS.

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E31 Constitution de servitude avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées section Il n° 171 -

244 sises lieu-dit « Moustié » à Marmande pour l'installation d'une borne IRVE

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 82 Dossier adopté à l'unanimité

2018E32 ILOT DES RELIGIEUSES, PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC M. CLEMENS et M. LANDI. Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 82 Dossier adopté à l'unanimité2018E33 Dénomination d'une place « PLACE DU 5 DECEMBRE - Hommage aux "Morts pour la

France" pendant la Guerre d'Algérie et les Combats du Maroc et de la Tunisie »

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E34 Annulation de l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Les ateliers de

Couthures et octroi versement d'une subvention à l'Association Journalistes en Festival

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E35 Affectation des dépenses afférentes aux travaux réalisés en régie municipale par les Services Techniques. Travaux complémentaires pour 2018

Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

2018E36 Subvention versée à l'association ‘ Bédat mon quartier” Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 Dossier adopté à l'unanimité

Marmande le

Le Maire de Marmande

Daniel BENQUET

— AH —