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Conseil Municipal - PUBLICATION CM 2018 03 05
Document publié le Lundi 5 mars 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PUBLICATION CM 2018 03 05)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
M a mMande AFFICHAGE
TERRE D E G A R O N NE le.RLn2.12018
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Conseil municipal du lundi 5 mars 2018
2018B.01 Consultation citoyenne : Aménagement de l'Avenue Christian Baylac Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 02 Présentation de l'organisation de la restauration scolaire dans les écoles Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 03 Débat d'orientations budgétaires 2018
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 04 Modification désignation des délégués à EAU 47 Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B.05 Convention de partenariat entre la Ville de Marmande et Val de Garonne
Agglomération dans le cadre de la compétence Enfance 2018-2020 Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 06 Mise à disposition auprès de la Cité de la Formation - Marmande Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 07 CREATION D'UN COMITE TECHNIQUE ET D'UN COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MARMANDE
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 08 Exonération des redevances d'occupation du domaine public
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 09 Contrat emploi sport - Participation communale
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 10 Restauration de la façade nord de l'église Notre-Dame de Marmande - Autorisation de travaux
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B.11 Demande de subvention investissement 2018 au Département Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B.12 Convention APACAM.
Votants : 32 Abstention : 06 {(C.CILLIERES, F.FIGUES, JHOCQUELET, A.MAHIEU, S.BORDERIE, M.CERUTI)
Exprimés : 26 Contre : 00 - Pour : 26 - Dossier adopté (à la majorité) 2018 B.13 Convention de prestations Communication - Association Los pimientos Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
2018 B. 14 Affectation des dépenses afférentes aux travaux réalisés en régie municipale par les Services Techniques. Travaux complémentaires pour 2018
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté (à l'unanimité)
Marmande le
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET