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Convocation - SKM C250i23030810400
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Charmes-sur-l'Herbasse.
Lien du pdf (Convocation - SKM C250i23030810400)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCEdu 21 février 2023
Lan deux mille vingt-trois, le 21 février, les membres du Conseil municipal de la Commune de CHARMES SUR L'HERBASSE, se sont réunis à 20 heures à la salle du conseil sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 15 février 2023, conformément à l'article L. 2121. 10 du Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENTPRÉSENTS :
Stéphanie NOUGUIER. Claude VIENNOT, Jean-François JAFFUEL,
Jessica GIRAUD, Aurélie CHANAS, Clément GIRAUD, Pascal MATHIEU, Romain FOULOUX
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : Christophe CHOTAN (procuration à C. VIENNOT), Sylvère FAURE (procuration à J. F. JAFFUEL), Marie-Hélène CROZAT (procuration à S. NOUGUIER), Pascale DESSUS, Elodie MICHALET (procuration à R. FOULHOUX)
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
Frédéric GUTEKUNST, Christine RICHIOUD-BEDDAR,
PARTICIPAIT À LA RÉUNION
Chantai POLLIEN, secrétaire administrative
Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l'article L. 2121. 15 du Code Généraldes Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d'un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Romain FOULHOUX est désigné pour remplir cette fonction qu'il accepte.
1 - Approbation du compte rendu du 22/11/2022
Le compte rendu du 24 JANVIER2023 est approuvé à l'unanimité.
2 - FINANCES
Madame le Maire présente le compte administratif 2022
Section
Fonctionnement
Investissement
résultat de
clôture de
l'exercice
recèdent
+59821.79
+ 47 348. 55
Solde
d'exécution
2022
- 23 484. 50
+201 722. 19
Résultat
de clôture
(hors
RAR
+36 337. 29
+ 249 070. 74
Restes à
réaliser
2022
-260 580. 08
Résultat global
de clôture 2022
+36 337. 29
-11 509. 34
+24 827. 95 Le compte administratif est voté à l'unanimité.
3 - BATIMENTS
Ancienne mairie : lors du précédent conseil municipal, le CAUE a présenté plusieurs scénarios relatifs à la rénovation de des bâtiments de t'ancienne mairie. Le conseil municipal opte pour la rénovation de logements à l'étage et une grande salle au rez de chaussée qui pourrait être aménagée par la suite en fonction de la demande. L'étude de rénovation sur la partie logements par la commune n'est pas écartée. Le conseil municipal décide de confier au CAUE la recherche d'investisseurs et des financeurs sur le montage financier.
Bâtiment des écoles :
Le SDED a rendu son audit sur la rénovation énergétique de ce bâtiment. En ce qui concerne l'étude du SDED, 2 gros postes ont été identifié : . 1er poste : Chauffage bois + VMC
. 2ième poste : Menuiserie + Eclairage (qui sera fait en interne par la mairie)
Le lancement de l'étude a été voté à l'unanimité.
Le SDED est missionné pour le choix du cabinet d'études sur ce dossier. ACCORD du conseil par 12 voix POUR
4 - COMMISSIONS
Urbanisme : un point est fait sur les travaux menés par EPORA sur l'impasse des Granges.
Aide sociale : Jean-François JAFFUEL rend compte des échanges sur l'intervention de dépistage des problèmes oculaires auprès des seniors.
Les rendez-vous seront gérés par le secrétariat. La commune devra fournir les locaux (salle des fêtes et mairie).
. Le 17/04 une journée aura lieu à la salle des fêtes afin de prévenir et informer les gens.
Les 20 et 21/04 seront consacrés au dépistagedes pathologies en
mairie. Un maximum de 14 patients par jour pourra être vus
Contact a été pris avec le pôle santé de Crépol pour compléter tes permanences si besoin.
Association : le Département a mis en place une action de budget participatif au profit des associations. Les projets pourront être subventionné jusqu'à hauteur de 35 000 .
Forêt : présentation du plan de gestion de la forêt communale pour une durée de 20 ans. Prévoir l'entretien du sentier pédagogique au moins 2 fois par an (plateforme où sont implantés les totems) soit par l'ONF, soit par une association soit par les agents techniques.
Entretien de la truffière à étudier avec te syndicat des trufficulteurs ou Arche aggto. L'inauguration du sentier pédagogique se fera le 13/05
Le plan d'aménagement forestier à été voté à l'unanimité.
2/3 Voirie : Visio avec la famille PERRENOT pour une sortie en décalée sur la D67 suite à division de parcelle. Il ne sera pas possible d'avoir une double entrée sur la parcelle
Un déplacement de rentrée actuelle est possible au frais des propriétaires Les travaux seront à la charge intégrale du pétitionnaire.
Information sur des travaux d'enrobé sur la départementale par le Département à compter du 31 juillet du giratoire jusqu'à cabaret neuf.
Journée nettoyage de printemps : le samedi 25 mars à 10h. Prévoir un partenariat avec les écoles.
Marché de printemps le 3 juin. Voir les modalités avec les associations.
Prochain concert châteaufloor le 23 septembre 2023.
5- QUESTIONSDIVERSES
Il est demandé sur le site des poubelles au cabaret neuf si une bâche pouvait être mise sur le grillage en bordure des champs afin d'éviter que les papiers ou autres déchets soient dispersés par le vent.
Prochain conseil le mardi 21 mars 2023 à 20H.
SEANCE LEVEE A 23H
Stéphanie NOUGUIER
Maire
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