Ordre du Jour - Ordre du jour 18.12.24

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Ordre du Jour - Ordre du jour 18.12.24 Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 18.12.24)Thèmes du document : Tourisme, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 18 décembre 2024 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR

Communication aux membres du conseil municipal (Rapports d’activité 2023 Métropole Nice Côte d’Azur et Sivom Val de Banquière).

Communications de décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

I – FINANCES COMMUNALES

I.1 Budget - Décision modificative N°2

I.2 Vote de crédits anticipés

I.3 Admission en non-valeur

II. CULTURE

II.1 Château – musée : demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2025 auprès du Conseil départemental

II.2 Animations culturelles : demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2025 auprès du Conseil départemental

II.3 Autorisation de recours à vacataire en charge de l’organisation de visites de sites touristiques.

III. VIE SCOLAIRE et PERISCOLAIRE

III.1 Participation des communes extérieures

III-2. Vote d’une subvention à l’APE de l’école des Moulins

IV – DOMAINE COMMUNAL

IV.1 Société d’exploitation des carrières : avenant n°5 à la convention du 12 mai 1985 IV.2 Société d’exploitation des carrières : protocole d’accord pour l’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes.

IV.3 Travaux clos de boules - Attribution de marché

IV.4 Convention de financement et de réservation de places dans la crèche La Grenouillère à St-André de la Roche

IV.5 Convention de vente d’herbe

V – HABITAT- LOGEMENT

V-1. programme local de l’habitat MNCA 2024 – 2029

VI - ENVIRONNEMENT

VI-1. Lutte contre les dépôts sauvages

VII– RESOURCES HUMAINES

VII-1. Vote d’une subvention au Comité des œuvres sociales de Tourrette-Levens

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

_____

LE MAIREREUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 18 décembre 2024 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

VIII – SOLIDARITE NATIONALE

VIII.1 Vote d’une aide exceptionnelle au bénéfice de Mayotte

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

_____

LE MAIRE