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Ordre du Jour - Ordre du jour du 27.06.19
Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Tourrette-Levens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 27.06.19)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Loisirs,
REUNION PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 juin 2019 à 20 h 00
I – FINANCES COMMUNALES
I.I Approbation du compte administratif 2018
I.2 Approbation du compte de gestion 2018
I.3 Bail à usage d’habitation – M. et Mme MAURO Eugène
I. 4 Affectation du résultat
I.5 Château-Musée de Tourrette-Levens – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Départemental
I.6 Animations culturelles – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Départemental
1.7 Fête Médiévale – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Départemental
1.8 Château-Musée de Tourrette-Levens – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Régional
1.9 Animations culturelles – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Régional
1.10 Fête Médiévale – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Régional
1.11 Fixation du tarif de la restauration scolaire – réactualisation du prix
1.12 Fixation du tarif de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
1.13 Fixation du prix de location des caveaux au cimetière communal
1.14 Site du Mont-Chauve – bail TDF
1.15 Création d’un espace sportif et de loisirs sur le quartier Brocarel
1.16 Réfection des façades du groupe scolaire Octave TORDO
II – DOMAINE COMMUNAL
II. I Servitude de passage – DRAGONI François et DRAGONI Laure
II.2 Patrimoine communal – mise en dépôt permanent d’un panneau François BREA
III – PERSONNEL COMMUNAL
III. I Autorisation de mise en œuvre du temps partiel
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
MAIRIE DE
TOURRETTE-LEVENS
(06690)
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LE MAIRE