Ordre du Jour - Ordre du jour du 27.06.19

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Ordre du Jour - Ordre du jour du 27.06.19 Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 27.06.19)Thèmes du document : Logement, Tourisme, Loisirs,

REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 juin 2019 à 20 h 00

I – FINANCES COMMUNALES

I.I Approbation du compte administratif 2018

I.2 Approbation du compte de gestion 2018

I.3 Bail à usage d’habitation – M. et Mme MAURO Eugène

I. 4 Affectation du résultat

I.5 Château-Musée de Tourrette-Levens – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Départemental

I.6 Animations culturelles – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Départemental

1.7 Fête Médiévale – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Départemental

1.8 Château-Musée de Tourrette-Levens – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Régional

1.9 Animations culturelles – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Régional

1.10 Fête Médiévale – demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2020 auprès du Conseil Régional

1.11 Fixation du tarif de la restauration scolaire – réactualisation du prix

1.12 Fixation du tarif de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement

1.13 Fixation du prix de location des caveaux au cimetière communal

1.14 Site du Mont-Chauve – bail TDF

1.15 Création d’un espace sportif et de loisirs sur le quartier Brocarel

1.16 Réfection des façades du groupe scolaire Octave TORDO

II – DOMAINE COMMUNAL

II. I Servitude de passage – DRAGONI François et DRAGONI Laure

II.2 Patrimoine communal – mise en dépôt permanent d’un panneau François BREA

III – PERSONNEL COMMUNAL

III. I Autorisation de mise en œuvre du temps partiel

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

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LE MAIRE