Compte-Rendu - CR 2016 04 04

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Compte-Rendu - CR 2016 04 04 Document publié le Lundi 4 avril 2016 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2016 04 04)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire, SÉANCE DU 4 AVRIL 2016

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SEANCE

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Présents : Mmes ANSERMINO, FARNIER S, FORTIN, RIGAULT, ROGER Mrs BORDE, FARNIER D, FIRMAIN, LE MENER, PARIS, PHILIPPON, POUSSE, RHENY, TONDEREAU

Absents : Mme MARTY qui a donné pouvoir à Mr FIRMAIN

Secrétaire : Mme Sabine FARNIER

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Mr Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 22 Mars 2016 à l’approbation. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Mr BORDE informe que la délibération 2016/024 concernant les TAP est retirée car il n’y a pas lieu de délibérer concernant ce sujet. Ce dernier sera évoqué plus tard.

- 2016/021 - demande de subventions

Monsieur le Maire informe avoir reçu les demandes de subventions suivantes en mairie :

- AMF TELETHON

- LES ENFANTS ARC EN CIEL

- AFSEP

- LE MUSEE DE LA RESISTANCE

- FONDATION DU PATRIMOINE

- VALLEE DE LA CISSE

Mme FARNIER prend la parole et lit la demande de subvention de l’AMF TELETHON. Elle

informe qu’aucun montant n’est demandé et qu’il n’y a pas le bilan de l’association. Elle

explique que la demande est faite tous les ans et on ne donne rien d’habitude Mme FARNIER

demande ce que l’on fait, Mme ROGER dit qu’il ne faut rien donner. Mr BORDE dit qu’il y a

d’autres actions à faire que de donner, il précise que la musique fait quelque chose mais pas

sur la commune de la Chapelle Vendômoise et qu’il serait bien que ce soit revu. Mme

FORTIN demande pourquoi ils ne font rien sur la commune, Mr LE MENER répond qu’ils

ont participé au Téléthon dans l’église de la Chapelle avant, mais qu’il y a eu des problèmes

avec le curé et que c’est pour cela qu’ils ne font plus rien. Mme FARNIER lui répond qu’il y

a d’autres salles sur la Chapelle, Mr LE MENER lui explique que la salle est trop grande.

Mr BORDE reprend la parole et parle de la demande des Enfants Arc en Ciel et explique

qu’une famille de la Commune est concernée. Cette association permet de soulager les parents

pendant une certaine période et cette famille en a bénéficié l’été dernier. Mr BORDE lit le

courrier de demande et précise que c’est une demande exceptionnelle. Mr TONDEREAU

demande s’il y a un montant de demandé, Mr BORDE lui répond que non. Mr PARIS

demande quel serait l’ordre du montant, 50 ou 150€ ? Mr BORDE dit que 50 ou 100€ se serait

1bien. Mme FORTIN répond que l’on ne peut pas donner moins de 100€. Mr BORDE dit que

c’est un geste qui sera fait par rapport à cette famille de la commune qui ne demande pas

d’aide particulière. Mme FORTIN dit que cette famille assume complètement et que c’est tout

à son honneur. Mr TONDEREAU demande s’il y a d’autres familles sur la commune qui sont

dans la même situation, Mr BORDE lui répond que non. Mr BORDE fait le tour des membres

du conseil et tout le monde est d’accord pour donner.

Mme FARNIER reprend la parole et dit que l’AFSEP demande tous les ans et lit le courrier

de demande. Elle informe qu’aucun montant particulier n’est demandé et précise que le cerfa

réglementaire est joint. Mr TONDEREAU demande si quelqu’un de la commune est concerné

par cette maladie, Mr PARIS lui répond oui. Mme FARNIER demande ce que l’on fait. Mr

PARIS dit qu’avec le cas précédent on peut s’interroger sur le fait de donner ou pas une

subvention. Mr BORDE dit que ce n’est pas pareil. Mme FARNIER précise que la subvention

est demandée pour le développement de l’information et que ce n’est pas pour aider les gens.

Concernant le musée de la résistance, Mme FARNIER lit le courrier et précise que c’est une

demande d’adhésion qui est demandée. Mme FORTIN demande à combien s’élève la

cotisation, Mme FARNIER lui répond que c’est un minimum de 10€ qui est demandé. Mme

FORTIN répond qu’elle est plutôt favorable pour que l’on adhère et que ce n’est pas cher. Mr

BORDE dit que l’on donne déjà à l’AIMRA et demande si l’adhésion nous engage à quelque

chose. Mme FARNIER lui répond que non. Mr BORDE propose d’adhérer à cette association

et de verser 10€.

En ce qui concerne la fondation du patrimoine, Mr BORDE explique que l’on a adhéré une

année puisque l’on espérait avoir une subvention de leur part. Mme FARNIER précise que la

demande est faite tous les ans et lit le courrier de demande et informe qu’il y a un minimum

de 50€ à verser. Mme PHILIPPON demande pourquoi on ne souhaite plus adhérer, Mr

BORDE lui répond que c’est parce que la subvention qu’on leur avait demandé ne nous a pas

été donné.

Enfin en ce qui concerne la demande de la Vallée de la Cisse, Mme FARNIER lit le courrier

de demande. Mr TONDEREAU dit que cette association milite sur l’histoire de la Vallée de

la Cisse. Mr BORDE dit que c’est une association active, qu’elle organise la randonnée de la

marguerite, des découvertes de l’histoire et du patrimoine naturel. Mr LE MENER dit que

cette association participe au rendez-vous de l’histoire. Mr PARIS demande s’il y a un lien

entre la Vallée de la Cisse et le Syndicat de la Cisse. Mr BORDE répond que non. Mr

BORDE propose de donner la somme de 80€.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide de ne pas donner aux

associations suivantes :

- AMF TELETHON

- AFSEP

- FONDATION DU PATRIMOINEAprès en avoir délibéré, par 6 voix pour, 2 abstentions et 7 voix contre, le conseil municipal

décide de ne pas donner à l’association suivante :

- LE MUSEE DE LA RESISTANCE

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide de donner aux associations

suivantes :

- LES ENFANTS ARC EN CIEL, la somme de 100€

- VALLEE DE LA CISSE, la somme de 80€

- 2016/022- signature de la convention avec PLUS FM

Monsieur le Maire informe avoir reçu la nouvelle convention de PLUS FM qui permet à la

commune et aux associations communales de faire paraître des annonces à l’occasion de leurs

manifestation. Monsieur le Maire propose de renouveler cette convention.

Il explique que deux formules sont proposées : la formule radio à 0.40€/habitant et la formule

radio et extension multimédia qui est à 0.46€/habitant et propose de retenir la deuxième

formule. Mr BORDE dit qu’il faudra l’utiliser pour l’opération propreté du 16 Avril prochain.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire la convention

avec Plus FM en prenant l’option 2 comprenant la radio et l’extension multimédia et autorise

Mr le Maire à procéder aux démarches nécessaires.

- 2016/023- signature du bail avec la Poste

Monsieur le Maire indique qu’il a été contacté par la Poste qui cherchait un local pour que les

facteurs puissent déjeuner lors de leurs tournées car la Poste va tout changer en ce qui

concerne les tournées des facteurs puisqu’ils en auront plusieurs à faire dans une même

journée. Monsieur BORDE informe qu’il a proposé l’ancienne cuisine du bâtiment qui abritait

la Poste auparavant. Mme FORTIN demande si le local est bien, Mr BORDE lui répond que

c’est en état et qu’il convient aux services de la Poste. La location de ce local serait consenti

contre la somme de 300€/an. Mr BORDE dit qu’actuellement il y a des tables qui y sont

stockées, Mr FARNIER demande où elles seront rangées par la suite. Mr BORDE lui répond

dans l’ancien local du comité des fêtes que la commune a récupéré. Mr PARIS demande si la

Poste paiera des charges en plus, Mr BORDE lui répond que tout est compris et que

l’occupation de ce local ne coûtera pas plus cher. Mr PARIS demande si la commune devra

faire des aménagements, Mr BORDE lui répond que le local est prêté en l’état et que le fait de

faire ce bail peut servir de lien avec notre Agence Postale. Mr TONDEREAU demande si le

local est hors gel l’hiver en ce qui concerne le chauffage. Mr BORDE lui répond que non.

Mme RIGAULT demande s’il y a des WC à disposition, Mr BORDE répond qu’il n’y en a

pas et qu’ils utiliseront les WC publics qui sont à proximité et qu’ils sont d’accord avec ce

3principe. Mr LE MENER dit que ça le gêne car ce local est dans le même bâtiment que l’école

de musique. Mme ANSERMINO lui répond que les facteurs ne seront là que sur le temps du

déjeuner et que ça ne gênera pas l’école de musique. Mr LE MENER dit que l’école manque

de place pour faire ses cours. Mr POUSSE demande quel sera le nombre de facteurs qui

viendront manger, Mr BORDE lui répond 3 ou 4 en même temps. Mr LE MENER demande si

la musique pourra utiliser cette pièce également, Mr BORDE lui répond que non, le local ne

sera que pour les facteurs. Mme FORTIN est étonnée car il y a de moins en moins de

courriers à distribuer. Mr BORDE dit que tout est en train d’être réaménagé à la Poste. Mr

BORDE dit que le local est indépendant et qu’il n’y a pas de lien avec l’école de musique. Mr

TONDEREAU demande si c’est un bail annuel, Mr BORDE lui répond que oui.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide par une voix contre, une abstention et 13

voix pour passer ce bail avec la société La Poste et autorise Mr le Maire à procéder aux

démarches nécessaires

- 2016/024-fiixation des tarifs du repas du 14 Juillet 2016

Monsieur le Maire informe que la commune va organiser le repas du 14 Juillet 2016 avec la

participation d’un orchestre pour l’animation de la soirée. Mr BORDE laisse la parole à Mme

FARNIER.

Mme FARNIER informe que la commission associations et festivités s’est réunie et propose

d’instaurer les tarifs suivants :

- 8€ pour le repas adulte

- 5€ pour le repas enfant de moins de 12 ans

Ce tarif comprend le repas, les boissons et l’animation par un orchestre. Mr BORDE dit que

ce serait bien qu’une association prenne la buvette. Mme FARNIER répond que pour l’instant

il n’y a eu que des réponses négatives. Mme FORTIN dit que c’est dommage.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer les tarifs pour le

repas du 14 Juillet 2016 comme suit :

- 8€ pour le repas adulte

- 5€ pour le repas enfant de moins de 12 ans

Et autorise Mr le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour la mise en place de ces

tarifs.

- Divers

 Mr BORDE informe avoir reçu de la préfecture un document établi par la DDT sur le

classement sonore des infrastructures terrestre dans le département. Il dit que l’on

n’est pas trop concerné sauf par la RD 957 et que l’on est en classe 3 pour le terrestreet en classe 3 pour le ferroviaire. Il explique qu’il faut que l’on donne un avis à la

préfecture sinon il sera réputé favorable. Nous n’avons rien de spécifique selon le

courrier. Mr BORDE lit le courrier reçu de la préfecture. Il dit qu’il serait bien que

l’aérodrome soit pris en compte et informe que l’on va leur signaler.

 Mr BORDE parle des compteurs linky d’EDF qui devraient arriver chez nous en 2018.

Il explique que certaines communes ont délibéré pour ne pas en avoir chez elles et que

l’on n’a pas le droit de le faire. Mr BORDE explique qu’ERDF a envoyé un courrier et

le lit à l’assemblée et que le SIDELC l’a également fait. Mr BORDE dit que l’on

pourrait solliciter l’agence nationale des fréquences pour faire des relevés surtout que

c’est gratuit. Mme ANSERMINO a dit avoir entendu que la pose de ces compteurs

était payante. Mme FARNIER et Mr TONDEREAU lui répondent que c’est gratuit

mais qu’au début c’était payant. Mr TONDEREAU dit qu’il y a des ondes partout. Mr

BORDE dit que l’on ne peut rien faire contre l’installation de ces compteurs. Mme

FORTIN demande si le coût de location des compteurs sera plus élevé. Mme

RIGAULT dit que c’est posé par ERDF, facturé par EDF et que ça transite par ATOS.

Elle dit qu’il y a aussi les box wifi à prendre en compte dans les ondes. Mr BORDE

demande s’il faut faire 2 prises, une avant installation du compteur et une après. Mme

FARNIER demande s’il faut mettre une info sur le flash par rapport à ces compteurs.

Mr BORDE lui répond que non mais dans le bulletin en fin d’année. Mme FARNIER

l’informe qu’il y a des gens qui s’interrogent à ce sujet.

 Mr BORDE lit le courrier de remerciements de l’AFAEL pour le prêt de la salle P

Cellai à l’occasion de l’organisation de leur LOTO.

 Mr BORDE informe que le prochain conseil aura lieu le 2 Mai 2016.

 Mr BORDE informe que la signature de la maison Jacquet a été faite.

La séance est levée.

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