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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Lampaul-Guimiliau.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 05.12.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Handicap et inclusivité,
Lampaul-Guimiliau, Jeudi 5 décembre 2024 République Française Département du Finistère Le Maire de Lampaul-Guimiliau >’ Mesdames et Messieurs les conseillers es municipaux Mairie de Lampaul-Guimiliau Nos Réfs : JYP/QP Objet : Convocation au Conseil municipal du 9 décembre 2024 Madame, Monsieur, Je vous invite à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le : Lundi 9 décembre 2024 à 19 heures en mairie | L'ordre du jour est le suivant : KKKKK EEE EEK NN Transfert de compétence « eau potable » - Transfert des résultats de clôture Décision modificative n°5 — Budget principal Décision modificative n°1 - BP ACM Lam’Pôle Loisirs Décision modificative n°2 — BP Lotissement Le Pors Clôture du budget annexe du lotissement « Le Pors » BP ACM 2024 — Subvention d'équilibre Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025 Tarifs communaux 2025 Prix du m? du lotissement « Prajou Kaer » Convention d'occupation du domaine public— Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) Convention de reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques communautaires à la CCPL Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abattoir du Quiella au Faou — Autorisation à la CCPL d’adhérer au syndicat Demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics Demande de subvention à la DRAC pour la restauration des retables Demande de subvention à l’État dans le cadre de la DETR-DSIL pour des travaux d'isolation et d'éclairage à la salle omnisports Demande de subvention au CD29 — Volet 1 du Pacte Finistère 2030 pour 2025 Attribution des marchés d’assurances Adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme proposés par le CDG29 Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation du CDG29 pour la prévoyance des agents Campagne de recensement 2025: nomination d'un coordonnateur et modalités de rémunération des agents recenseurs Désignation d’un référent « santé » Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions MAIRIE — 6, Place du Villers — 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU {Nord Finistère). Tél : 02.98.68.76.67 Email : accueil@mairie-lampaul-quimiliau.frŸ__ Informations dans le cadre des délégations du Conseil municipal au Maire Ÿ Questions diverses Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération la meilleure. Le Maire, Jean-Yves POSTEC PJ : Dossier de séance PV de la séance du CM du 07.11.2024 Proposition de nouvelle grille des tarifs communaux 2025 Rapport d'analyse des offres — marché d'assurances KK4K4 MAIRIE - 6, Place du Villers — 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU (Nord Finistère). Tél : 02.98.68.76.67 Emait : accueil@mairie-lampaul-quimiliau.fr