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Convocation - 2025.05.07 convocation cm
Convocation - Convocation CM1 du 23.01.2023
Convocation - 2022.12.08 Convocation CM
Convocation - 2023.06.09 Convocation CM
Convocation - 2026.05.28 convocation cm
Convocation - 2025.12.17 convocation cm
Convocation - 2024.06.24 convocation cm1
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2024.06.24 convocation cm1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
eTE tee O Eten PAT 40 7
Mme Dominique LE MEUR
Maire,
À
N/RÉf : DLM/CQ/SM/2024-CM Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
SEA MEUEEES 56390 GRAND-CHAMP Le lundi 24 juin 2024
PI: Note de synthèse explicative
B1-Projet PV du CM du 25/04/24
B5-Convention AMI - STATION GREGAM
B11-Convention Territoriale Globale - CAF
B12- PEDT 2024-2026
B13- Convention de groupement CITEO
B14- Règlement intérieur des services
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 24 juin 2024 à 19h30
Salle Polyvalente, Maison des Solidarités, 12 rue des Hortensias, Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 25 avril 2024 : approbation du procès-verbal
2. Conseil Municipal: désignation d’un lieu de réunion de l'instance
3. Démission d’un adjoint : détermination du nombre de postes d'adjoints, évolution de la gouvernance, abrogation de la délibération n°2024CM25AVRO3
4. Démission d'un adjoint : indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux
délégués, abrogation de la délibération n°2024CM25AVRO4
AFFAIRES GÉNÉRALES
5. Station Grégam: développement commercial, occupation temporaire du domaine public: SAS
Maricou
FINANCES
6. OGEC Ecole Sainte Marie : contrat d'association 2024
7. Subventions 2024 : demande de la Société de Chasse de Grand-Champ
8. Subventions 2024 : iogement social - Rue Pasteur, sollicitation de Morbihan Habitat
9. Tarifs municipaux 2024 : séjour au Maroc 2025, service jeunesse
10. Tarifs municipaux 2024 : accueil de cirques et manèges, modification des tarifs
FAMILLE — VIE SCOLAIRE - EVS
11. Convention Territoriale Globale (CTG) : prolongation de la convention avec la CAF du Morbihan
12. PEDT 2024- 2026: un projet éducatif pour la commune de Grand-Champ
INTERCOMMUNALITÉ
13. GMVA : lutte contre les déchets abandonnés, accompagnement CITEO, convention de groupement ESSOURCES HUMAI
14. Règlement intérieur des services et du travail : présentation et approbation
15. Tableau des effectifs de la commune : modification
OMMANDE PUBLIQU
16. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie-d'agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'expression de mes sentiments distingués.
Mme Dominique LE MEUR,
Maire
|
par délégation du Maire,
Anne-Laure PRONO,
Adjointe au Maire
Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr UCI AU COMTE