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Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
Déliberation - 2026.01.22 liste deliberations
Déliberation - 2025.12.17 liste deliberations
Déliberation - 2026.02.11 liste deliberations
Procès Verbal - 2022.10.27 Liste délibérations
Procès Verbal - 2023.02.23 liste délib
Déliberation - 2024.06.24 liste deliberations
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.06.24 liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU LUNDI 24 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM24JUIN-01 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024 Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-02 CONSEIL MUNICIPAL Désignation d’un lieu de réunion de l’instance Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-03 CONSEIL MUNICIPAL Détermination du nombre de postes d’adjoints, évolution de la gouvernance, abrogation de la délibération n°2024CM25AVR03 Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-04 CONSEIL MUNICIPAL Indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués, abrogation de la délibération n°2024CM25AVR04 Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-05 AFFAIRES GÉNÉRALES Station Grégam : développement commercial, occupation temporaire du domaine public - SAS Maricou M. Pierre LE PALUD Adoptée
2024-CM24JUIN-06 FINANCES OGEC Ecole Sainte Marie : contrat d’association 2024 Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-07 FINANCES Subventions 2024 : demande de la Société de Chasse de Grand-Champ Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2024-CM24JUIN-08 FINANCES Subventions 2024 : logement social – Rue Pasteur, sollicitation de Morbihan Habitat Mme Françoise BOUCHÉ- PILLON Adoptée
2024-CM24JUIN-09 FINANCES Tarifs municipaux 2024 : séjour au Maroc 2025, service jeunesse Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-10 FINANCES Tarifs municipaux 2024 : accueil de cirques et manèges, modification des tarifs Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-11 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Convention Territoriale Globale (CTG) : prolongation de la convention avec la CAF du Morbihan Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-12 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE PEDT 2024- 2026 : un projet éducatif pour la commune de Grand-Champ Madame le Maire Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM24JUIN-13 INTERCOMMUNALITÉ GMVA : lutte contre les déchets abandonnés, accompagnement CITEO, convention de groupement M. Julian EVENO Adoptée
2024-CM24JUIN-14 RESSOURCES HUMAINES Règlement intérieur des services et du travail : présentation et approbation Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-15 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs de la commune : modification Madame le Maire Adoptée
2024-CM24JUIN-16 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-123 à n°2024-142 Mme Anne-Laure PRONO Adoptée