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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2014 03 16 d e9signation des repr e9sentants de la ccst au iso 8859 1 q cnas
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2014 03 16 d e9signation des repr e9sentants de la ccst au iso 8859 1 q cnas)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
-
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Étaient
présents
:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Marielle
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Jacques
BOUQUENEUR,
Anissa
BRIKH,
Laurent
BROCHET,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE
,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
Sophie
GUYON,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI,
Didier
MATHIEU,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Pierre
OSER,
Cedric
PERRIN,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Bernard
TENAILLON,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Patrice
SCHWARTZENTRUBER
membre
suppléant
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Lise
LHOMET,
Gérard
FESSELET,
Frederic
ROUSSE. Avaient
_donné
_
pouvoir:
Mesdames
et
Messieurs
Gérard
FESSELET
à
Patrice
SCHWARTZENTRUBER,
Marie-Lise
LHOMET
à Jean-Claude
TOURNIER,
Frederic
ROUSSE
à
Cedric
PERRIN.
Assistaient
à la
séance :
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Jeudi
10
avril
Jeudi
10
avril
En
exercice
41
Présents
39
Votants
41
Il
est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président. Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Anissa
BRIKH
est
désignée. 2014-03-16-
Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
au
CNAS
Rapporteur
: Christian
RAYOT CNAS
(Comité
National
Action
sociale
— améliorer
les
d'Action
Sociale)
conditions
de
vie
des
agents
publics
et
de
leur
famille
Le
représentant
de
la
CCST
rendra
compte
des
débats
et
décisions
prises
au
sein
du
CNAS
au
minimum
deux
fois
par
an
au
Conseil
Communautaire.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
e
Désigne
le représentant
au
sein
du
CNAS
:
- Roger
SCHERRER
Le
Président
soussigné,
certifie
q
été
affichés
conformément
à
la
législat
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
78
AVR
2
204
ue
Ja
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
ion
en
Le
Président,
dédishe
JE
sricsti
1 représentant