Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2018 08 24 d e9signation repr e9sentant ccst cdnps90
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2018 08 24 d e9signation repr e9sentant ccst cdnps90)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Outre-mer,
_-
...~ i
~ ~
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ DE COMMUNS
Envoyé en préfecture le 13111!2018
Reçu en préfecturele 13l11/201R
Affiché le -
ID :090-249000241-20181108-2018 08 25-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil dix-huit, le 08 Novembre à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents :Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Denis BANDELIER, Jean-Claude BOUROUH, Roland DAMOTTE, Christine DEL PIE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, André HELLE, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KHELIFI, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Emmanuelle MARI,IN, Didier MATHIEU, Jean RACINE, Roger SCHERRER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT, Bernard MATTE membres titulaires et membres suppléants Chantal MENIGOT
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs, Martine BENJAMAA, Josette BESSE, Jacques BOUQITENEUR, Anissa BRIKH, Laurent BROCHET, Claude BRUCKERT, Jacques DEAS, Patrice DUMORTIER, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Sophie GL7YON, Robert NATALE Pierre OSER, Cédric PERRIN, Emmanuelle PY, Frédéric ROUSSE, Bernard TENAILLON, Jean- Claude TOURNIER.
Avaient donné pouvoir :Mesdames et Messieurs Martine BENJAMAA à Jacques ALEXANDRE, Josette BESSE à Marie-Lise LHOMET,Anissa BRII~H à Denis BANDELIER, Joseph FLEURY à Chantal MENIGOT, Sophie GUYON à Jean LOCATELLI, Robert NATALE à Monique DINET, Pierre OSER à Emmanuelle MARLIN, Cédric PERRIlv à Cluistian RAYOT, Emmanuelle PY à Jean-Jacques DUPREZ,Jean-Claude TOURNIER à Bernard LIAIS.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 24 octobre Le 24 octobre En exercice 41 Présents 24
Votants 34
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents Bernard MATTE est désigné.
2018-08-25 Décisions prises par délégations
Rapporteur:Christian RAYOT
Président
Opérations Libellé Tiers Montant TTC Vice- Date concernés Président
Entretien des
abords de la gare de o Reconduction N 1 Association 2~ 22.25€ Delle et des Zones CHAMOIS C.RAYOT 15/09/18 d'activités de la du Marché Environnement
CCST
20 18-03-25 Décisions prises par dëlégations Page 1 sur 2