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Déliberation - Liste des deliberations 20 3 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 3 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le VINGT du mois de MARS à VINGT HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 14 mars 2023.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM — Maire,
Véronique PINEAU - Izzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU — Dominique ROMAGON-RABINEAU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT -— Jean-François GARCIA — Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Frédéric CHAMARD, Elise MAURY, Cindy DELANOE,
Boris BATTAIS, Claude CADOT, Ghislaine THEPIN.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : /
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : Samira SFAÏHI
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Frédéric CHAMARD, excusé, a donné pouvoir à Amine KARIM pour voter en son
nom ;
Elise MAURY, excusée, a donné pouvoir à Chantal JEOFFROY pour voter en son
nom ;
Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son
nom ;
Boris BATTAIS, excusé, a donné pouvoir à Gilles ERNOULT pour voter en son nom ; Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Jean-François GARCIA pour voter en son
nom ;
Ghislaine THEPIN, excusée, a donné pouvoir à Julien FAGAULT pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 14 mars et 21 mars 2023, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des
Communes. ORDRE DU JOUR :
1 — Adoption du Procès-Verbal du 17 janvier 2025.
N°
DELIBERATIONS Décisions
Finances : Budget Principal Exercice 2023 —
Répartition des subventions : Subventions
Exceptionnelles
Adoptée
Finances : Détermination des taux d'impositions des
taxes foncières pour 2023
Adoptée
Finances : Budget Principal Exercice 2023 —
Répartition des participations CCAS
Adoptée
Finances : Budget Principal Exercice 2023 —
Participation obligatoire : OGEC Montrieux et Bel Air
(Maternelle et Elémentaire)
Adoptée
Finances : Budget Principal Exercice 2023:
Répartition des participations DSP LEO LAGRANGE
OUEST
Adoptée
Finances: Mandat spécial Déplacement de M. le
Maire dans le cadre des activités de l'association
« Ville et Banlieue Année 2023
Adoptée
Budget Principal Exercice 2023: Répartition des
participations Caisse des écoles publiques de
Trélazé
Adoptée
Finances : Budget Principal Exercice 2023:
Répartition des subventions Culture et Vie
Associative
Adoptée
10 Convention de partenariat Ville/Association «Les Amis de l’Ardoise » Adoptée
11 Convention de partenariat Ville/Association «Le Carré Culturel du Petit Pré » Adoptée
12 Convention de partenariat Ville/Association Culturelle des musulmans de Trélazé Adoptée
13 Finances : Budget Principal Exercice 2023 — Répartition des subventions Social et Solidarité Adoptée
14
Finances : Budget Principal Exercice 2023 —
Répartition des subventions Transitions Ecologiques
Association ADDULT
Adoptée
15 Finances: Budget Principal Exercice 2023 — Répartition des subventions SPORT Adoptée
16
Finances: Budget Principal Exercice 2023 —
Répartition des subventions SPORT « Subvention
exceptionnelle Match FRANCE/LITUANIE»
Adoptée Sport : Convention entre la ville de Trélazé et le Adoptée 17 | comité d'organisation de la Fédération Française de
Basket-Ball
18 | Finances : TOP 8 - Achats et distribution des places Adoptée
19 Sport: Convention de partenariat Ville/Trélazé Adoptée
Basket
20 Sport: Convention de partenariat Ville/Trélazé Gym Adoptée
Club
21 Sport: Convention de partenariat Ville/Foyer Adoptée
Espérance
Finances: Budget Principal Exercice 2023 — Adoptée 22 | Répartition des subventions « Subvention
exceptionnelle SDIS »
Convention de partenariat Adoptée
23 Département/SDIS49/Mairie de Trélazé relative au
financement de la cérémonie de remise de casques
des jeunes sapeurs-pompiers
24 Finances : Budget Principal Ville — Décision Adoptée modificative n°2 Exercice 2023
Commande Publique: Signature de la nouvelle Adoptée 25 convention constitutive d’un groupement de
commandes pour la passation et l'exécution d’un
marché public d'achat et de fourniture d'énergies
. Urbanisme : Base d'adresse nationale — Convention Adoptée 26 | entre Angers Loire Métropole et la commune de
Trélazé
27 Personnel : Création d’un poste de collaborateur de Adoptée
cabinet
28 | Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée
Commande Publique : Constitution d'un groupement Adoptée 29 | de commandes « Enlèvement et mise en fourrière de
véhicules » - Approbation et signature
30 Mobilités : Attribution d'aides à lachat des Adoptée équipements de sécurisation du vélo
Conteneurs Enterrés : Dépôts sauvages rue Adoptée 31 | François Mauriac — Remise gracieuse de dette —
Annulation du titre n°1105
Conteneurs Enterrés: Dépôts sauvages rue André Adoptée 32 | Malraux — Remise gracieuse de dette — Annulation
du titre n°433 Commande Publique: Commission consultative des Pris Acte 33 | services publics locaux — Etat des travaux pour
l’année 2022
Encadrement des cérémonies de mariages : Adoptée 34 . _ : Instauration de dépôts de garantie
Questions Diverses :
- Note d'information suivi des marchés publics : 4°" trimestre 2022
- Liste des Arrêtés L.2122-22.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance dü Conseil Municipal du 20 MARS 2023 a
bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 21 mars 2023