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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le DIX-SEPT du mois de JANVIER à VINGT
HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant
convocation individuelle transmise par mail, en date du 11 janvier 2023.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM -— Maire,
Véronique PINEAU - IZzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU - Samira SFAIHI - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT -— Jean-François GARCIA — Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Ozkan ERTURK, Ali ESSARROKH, Lydie JACQUET,
Claude CADOT, Gilles ERNOULT.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : /
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Ozkan ERTURK, excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ;
Ali ESSARROH, excusé, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom ;
Lydie JACQUET, excusée, a donné pouvoir à Sébastien BOUSSION pour voter en son nom ;
Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom ; Gilles ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Julien FAGAULT pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour
remplir ces fonctions. .
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 11 janvier et 18 janvier 2023, conformément aux
articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1 — Adoption du Procès Verbal du 15 décembre 2022.
N° DELIBERATION DECISION
2 |Suijétions particulières : Utilisation de l’Aréna Adoptée Loire Trélazé pour les manifestations Ville 2022.
3 | Sujétions particulières : Utilisation d’Aréna Loire
Trélazé par la Ville de Trélazé — Activités
Scolaires, Associatives et Clubs Sportifs - Adoptée
Septembre à Novembre 2022 (Matchs futsal
Année 2022).
4 | Sujétions particulières : Utilisation des
Anciennes Ecuries par la Ville de Trélazé -
Septembre à Décembre 2022.
Adoptée
5 |Finances : Budget Principal - Exercice 2022 - Adoptée Complément participation CCAS.
6 |Finances : Budget Principal - Exercice 2022
SPORT - Subvention « Foyer Espérance »
(Football).
Adoptée
7 | Urbanisme : Rénovation Complexe Sportif
Bioteau — Demande de subvention au titre de la
DETR 2023.
Adoptée
8 | Urbanisme : Aménagement d’un local de Adoptée proximité au Grand Bellevue — Demande de
subvention au titre de la DETR 2023.
9 | Urbanisme : Rénovation énergétique écoles — Adoptée Demande de subvention au titre de la DETR
2023.
10 | Urbanisme : Rénovation complexe sportif Adoptée Bioteau — Demande de subvention au titre de la
DSIL 2023.
11 | Urbanisme : Aménagement d'un local de Adoptée proximité au Grand Bellevue — Demande de
subvention au titre de la DSIL 2023.
12 | Urbanisme : Rénovation énergétique écoles — Adoptée Demande de subvention au titre de la DSIL
2023.
13 | Finances: Budget Principal - Décision Adoptée modificative n°1 - Exercice 2023.
14 | Finances : Budget Principal exercice 2023 - Adoptée Adhésion à différents organismes — Autorisation
de signature. 15 | Caisse des Ecoles : Révision des statuts — Adoptée Membres du Conseil d'Administration.
16 | Indemnités pour frais de représentation du Adoptée Maire.
17 | Jeunesse: Attribution d'aides dans le cadre du Adoptée PLAN JEUNESSE.
18 | Mobilités : Attribution d'aides à l'achat des Adoptée équipements de sécurisation du vélo.
19 Mobilités : Subvention _ pour l'achat des Adoptée équipements de sécurisation du vélo —
Renouvellement du dispositif.
20 | Ressources Humaines: Adhésion au contrat Rejetée d'assurance groupe « Risque statutaire ».
21 | Ressources Humaines : Mise à jour du tableau Adoptée des effectifs.
22 | Ressources Humaines: Convention de mise à Adoptée disposition d'un agent de la Ville au CCAS de P
Trélazé.
23 | Urbanisme : Rue des Valérianes — Cession Adoptée d'emprises.
24 Urbanisme Lotissement La Chevallerie — Adoptée Cession d'emprises du domaine public aux
propriétaires riverains ou à tout autre personne
physique, morale ou juridique s’y substituant.
25 | Finances : Pacte financier et fiscal d'Angers Pris Acte Loire Métropole.
Questions Diverses :
Le Maire de la Ville de TRÉLAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 17 JANVIER 2023
Le budget participatif.
Organisation en cas de délestage électrique.
Liste des arrêtés : arrêté règlement du cimetière
a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 18 janvier 2023
Le Maire,
Lamine NAHAM