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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Aménagement du territoire,
VILLE DE à,
G iRélazé
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT CINQ, le VINGT-ET-UN du mois de MARS à DIX-NEUF
HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 14 mars 2025.
Le nombre des Conseillers Münicipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM - Maire,
Véronique PINEAU - 1Zzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN - Sébastien BOUSSION —- Sylvie COULOT- Ali ESSARROKH - Elise MACE - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT —- Mathilde HOUSSET-WEBER - - Dominique ROMAGON RABINEAU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET - Radouane FRIKACH - Brigitte ROBIN - - Boris BATTAIS - Gilles ERNOULT - Mylène CANEVET - Jean-François GARCIA - Ghislaine THEPIN - - Joëlle MOQUART formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Florence BERTHO, Frédéric CHAMARD, Ozkan ERTURK,
Gulten CIKCIKOGLU, Cindy DELANOE, Julien FAGAULT.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : Christophe BOUJON, Nicolas CHAUVET.
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Florence BERTHO, excusée, a donné pouvoir à Brigitte ROBIN pour voter en son
nom ;
Ozkan ERTURK excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son
nom ;
Frédéric CHAMARD excusé, a donné pouvoir à Sylvie COULOT pour voter en son nom ;
Gulten CIKCIKOGLU, excusée, a donné pouvoir à Cendrine DEVERRE pour voter en
son nom ;
Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Radouane FRIKACH pour voter en son nom ;
Julien FAGAULT excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la
Mairie respectivement les 14 et 24 mars, conformément aux articles L.2121-10 du
Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1- Lecture du Procès-Verbal du 27 janvier 2025.
N° DELIBERATIONS DECISIONS
VϾu : Politique de la ville - Appel d'Epinay sous ADOPTE
Sénart (Ville et Banlieue)
> | Mobilités - Prescription schéma ADOPTE
d'aménagement cyclable.
3 | Révision du Schéma de Cohérence Territoriale ADOPTE
Loire Angers (SCOT) : Bilan de là concertation —
Arrêt du projet/Avis.
4 | Acquisition de l'œuvre «La Doublure» et des ADOPTE espaces publics afférents.
5 | Détermination des taux d'imposition des taxes ADOPTE
foncières et de la taxe d'habitation pour l'année
2025.
6 | Finances: Budget Principal Exercice 2025 - ADOPTE
Adhésion à différents organismes —
Autorisation de signature «Fondation du
Patrimoine ».
7 | Commande publique: Adhésion à la centrale ADOPTE
d'achat d'Angers Loire Métropole.
ge |Finances - Dédommagement de sinistre ADOPTE
« Dommages aux biens ».
9 Finances: Budget Principal Exercice 2025 - ADOPTE Répartition des subventions «Culture et vie
associative 1».
10 | Finances: Budget Principal Exercice 2025 - ADOPTE
Répartition des subventions «Culture et vie
associative 2 ».
n | Convention de partenariat « Carré Culturel du ADOPTE
Petit Pré » 2025.
12 | Convention de partenariat: «Association ADOPTE culturelle des musulmans de Trélazé » 2025.
13 | Convention de partenariat: « Association Les ADOPTE
Amis de l'Ardoise » 20285.
14 | Convention de partenariat: «Association 49 ADOPTE Regards » 2025.
15 | Convention de partenariat: «Groupement ADOPTE
Artistique Trélazéen » 2025.
16 | Finances: Budget Principal Exercice 2025 - ADOPTE
Répartition des subventions et participations
« Caisse des Ecoles Publiques de Trélazé ». 17 Gestion déléguée des Activités Socio-
Educatives - Avenant n°2 au contrat de
délégation 2023/2027.
ADOPTE
18 Gestion déléguée des activités socio-
Educatives -— Avenant n°3 au contrat de
délégation 2023-2027.
ADOPTE
19 Finances: Budget Principal Exercice 2025 -
Répartition des contributions « DSP Activités
Socio-Educatives Léo Lagrange Animation ».
ADOPTE
20 Festival de Trélazé : Autorisation de versement
de l'avance sur subvention pour l'édition 2025.
ADOPTE
21 Finances: Budget Principal Exercice 2025 -—
Participation obligatoire « OGEC maternelles et
élémentaires Montrieux et Bel Air ».
ADOPTE
22 Finances: Budget Principal Exercice 2025 -
Répartition des subventions et participations —
Ecole de musique intercommunale «Henri
Dutilleux ».
ADOPTE
23 Finances: Budget Principal Exercice 2025 -
Répartition des subventions - « CCAS ».
ADOPTE
24 Finances: Budget Principal Exercice 2025 - Répartition des subventions - «Social et
Solidarité ».
ADOPTE
25 Conventionnement Ville de Trélazé
« Association Vivre Ensemble ».
ADOPTE
26 Finances: Action sociale — «Mission de
prévention spécialisée » - Subvention 2025.
ADOPTE
27 Action Sociale: «Mission de prévention
spécialisée» — Renouvellement de la
convention 2025.
ADOPTE
28 Finances: Budget Principal Exercice 2025 —
Répartition des subventions « Sports ».
ADOPTE
29 Sport : Convention de partenariat Ville « Trélazé
Basket ».
ADOPTE
30 Sport : Convention de partenariat Ville « Trélazé
Gym Club ».
ADOPTE
31 Sport: Convention de partenariat Ville « Foyer
Espérance ».
ADOPTE
32 Finances: Budget Principal Exercice 2025 —
Répartition des subventions «Sports» -
Subventions Exceptionnelles.
ADOPTE
33 Finances : Achat/Distribution de places pour le
match Handball Féminin « France/Pays-Bas »
du 10 avril 20285.
ADOPTE 34 Convention cadre entre la Fédération de handball et la ville de Trélazé portant soutien
au développement de la pratique du handball
à travers l'utilisation et l'animation des surfaces
amovibles extérieures de Handball A4.
ADOPTE
35 Finances: Budget Principal Exercice 2025 -—
Répartition des subventions «Secrétariat
Général ».
ADOPTE
36 Finances: Budget Principal Exercice 2025 -—
Répartition des subventions « Transitions
Ecologiques ».
ADOPTE
37 Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs
- Tableau d'Avancement de grade 2025.
ADOPTE
38 Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs
- Créations de postes.
ADOPTE
39 Jeunesse : Attribution d'aides dans le cadre du
Plan Jeunesse.
ADOPTE
40 Mobilités: Aide à l'achat des équipements de sécurisation du vélo. ADOPTE
4 Foncier: Cession d'une emprise du domaine public à M. et Mme KERBOEUF ou à tout autre
personne physique, morale où juridique s'y
substituant.
ADOPTE
42 Commande Publique : Création d'un
groupement de commande «Fourrière
Animale » - Approbation.
ADOPTE
43 Tranquillité Publique: Animaux Errants - Convention de gestion des chats libres et
errants sur la commune.
ADOPTE
44 Modernisation de la demande de DETR 2025. vidéo-protection : ADOPTE
45 Rénovation du complexe sportif Bernard BIOTEAU : demande de DETR 2025. ADOPTE
Questions Diverses :
-__ Arrêtés : Arrêté de délégation pris pour mise en sécurité des ouvrages ORANGE. -__ Note d'information sur le suivi des marchés 2è"e semestre 2024.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2025 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.