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Conseil Municipal - 2024 04 24 Liste délibérations
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 04 24 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
11.1
la Chapelle
four -
Séance du conseil municipal
du 24 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt quatre avril à 20h17, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Présents : Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES départ à 21h17 du CM départ à 21h17, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès GAGNOUD, Carole MILLET, Elisabeth CAMOULES, Jean GALLIEN, Fabienne DE LA ROCHE, Laurine LAVERGNE, Eric VANDERWEYEN
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Isabelle GARDIEN qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Vincent COTTAZ, qui a donné pouvoir à Eric VANDERWEYEN
Absents — Excusés :
Alexandre PATTARD, Fabrice GENTIL, Céline DUBOIS FOURNEL, Véronique REGNAULT Sylvain CHARLOT, et Ludovic LOMBARD
Les Conseillers présents au nombre de 11 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination de la secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Elisabeth
CAMOULES,
Les PV :
4- PROCÈS-VERBAL DU 21/02/2024 reporté au prochain conseil absence de l'une des secrétaires de séance et demande de modification du PV
4- PROCÈS-VERBAL DU 20/03/2024 Arrêté et approuvé à l'unanimité de 13 voix
4, PROCÈS-VERBAL DU 02/04/2024 Arrêté et approuvé à l'unanimité de 13 voix
Liste des délibérations :
DELIBERATION n°19 - 04- 2024 : DERNITION DE ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES
RENOUVELABLES SUR LA COMMUNE - Approbation à l'unanimité 13 voix POUR
Délibération n°20-04-2024 : BUDGET FOURNITURES SCOLAIRES - Approbation à l'unanimité 12 voix
POUR (Départ de Monsieur Guillaume SAGNES à 21h17)
Délibération n°21 -04- 2024: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE (CCAS) - Approbation à l'unanimité 12 voix POUR (Départ de Monsieur Guillaume SAGNES à 21h17)
DELIBERATION n°22 - 04- 2024 : TRAVAUX VOIRIE 2024 : CHEMIN ST MARTIN — DEMANDE
SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT ET AUPRES DU PAP RTE - Approbation à l'unanimité 12 voix POUR (Départ de Monsieur Guillaume SAGNES à 21h17)
Fin : 22H07
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 25 avril 2024
La secrétaire de séance
Elisabeth CAMOULES