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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 02 04 04 Avril Liste DES Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Séance du conseil municipal
la Chapelle du 2 avril 2024 k Ii
tour -
L'an deux mil vingt-quatre, le deux avril à 19 h h 40, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND
Présents : Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès GAGNOUD, Carole MILLET, Vincent COTTAZ, Isabelle GARDIEN, Fabrice GENTIL, Elisabeth CAMOULES, Jean GALLIEN, Laurine LAVERGNE, Ludovic LOMBARD, Céline DUBOIS FOURNEL, Véronique REGNAULT,
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Eric VANDERWEYEN qui a donné pouvoir à Carole MILLET
Sylvain CHARLOT, qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Absents — Excusés :
Alexandre PATTARD, Fabienne DE LA ROCHE
Les Conseillers présents au nombre de 15 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS
FOURNEL et Catherine PINJON
Le PV
il PROCÈS-VERBAL DU 21/02/2024 reporté au prochain conseil
4- PROCÈS-VERBAL DU 20/03/2024 reporté au prochain conseil
Liste des délibérations :
DELIBERATION N°14-04-2024: FINANCES APPROBATION DU COMPTE DE GESTION Approbation à
l'unanimité 17 voix POUR
DELIBERATION N°15-04-2024: FINANCES APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
DELIBERATION N°16-04-2024: FINANCES L'AFFECTATION DU RESULTAT 2023 approbation à
l'unanimité de 17 voix POUR
DELIBERATION N°17-04-2024 : FINANCES - FIXATION DES TAUX COMMUNAUX D'IMPOSITION POUR
2024 approbation à l'unanimité de 17 voix POUR
DELIBERATION N°18-04-2024 : BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE approbation à la majorité de
Pour : 11 - Abstention : 2 Guillaume SAGNES et Serge MEYRIEUX - Contre : 4 Céline DUBOIS FOURNEL, Véronique REGNAULT, Ludovic LOMBARD, Sylvain CHARLOT
Fin : 22H28
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 4 avril 2024
Mme le maire, / Les secrétaires de séance
Thérès,IISSERANp Céline DU130IS FOURNEL et Catherine PINJON