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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villard-d'Héry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE VILLARD D'HERY
Numérotation Conseil municipal Intitulé des délibérations Nombre
de votants
:
Abstention Résultats des votes Pour Contre Date de mise en ligne sur le site
2026-10 01/04/2026 commission d'ouverture des plis Marchés publics 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026
2026-11 01/04/2026 Désignation des membres de la commission Communale des impots Directs 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026
2026-12 01/04/2026 Désignation des élus municipaux pour la commission de contrôle des listes électorales 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026
2026-13 01/04/2026 Désignation des Commissions communales et de leurs membres respectifs 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026
2026-14 01/04/2026 Désignation du bureau du CAS 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-15 01/04/2026 Délégués à la communauté de communes Cœur de Savoie 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-16 01/04/2026 éléction du délégué représentant au sein de la CLECT 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-17 01/04/2026 Délégués Métropole Savoie 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-18 01/04/2026 Désignation du correspondant défense 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-19 01/04/2026 Désignation délégués au SIEGC 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-20 01/04/2026 Délégués au SIAE de Chamoux sur Gelon 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-21 01/04/2026 Délégués aux communes forestières 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-22 01/04/2026 Désignation représentant du SDES 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-23 01/04/2026 Adhésion et élection d’un représentant à Fibr’ethik 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-24 01/04/2026 Désignation des référents AMBROISIE pour la commune 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-25 01/04/2026 Délégation de pouvoirs au Maire 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026 2026-26 01/04/2026 Indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints 9 0 Unanimité 9 0 14/04/2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 01 avril 2026 - mise en ligne le 14/04/2026