Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 24 fevrier 2026
Déliberation - liste des delib 09 janvier 2025
Conseil Municipal - CM 26.10.2021
Compte-Rendu - CR conseil municipal 29 aout 2023
Déliberation - liste des delib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villard-d'Héry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
PR
VILLARD
D'HÉRY
CE
73800
a
d
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
16
décembre
2025
- mise
en
ligne
le
29/12/2025
Déclassement
de
la
parcelle
cadastrée
OB
0265
se
situant
en
zone
ne
2025-2
0
025-24
16/12/2025
Ua
du
PLU
de
l’ancienne
Mairie-Ecole
du
Chef-Lieu
.
Unanimité
9
0
23/12/2025
-
-
TS
laui
I
2025-25
16/12/2025
Autorise
monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
9
0
Unanimité
9
o
29/12/2025
dépenses
d'investissement
au
budget
communal
Vente
à
l'amiable
de
la
parcelle
cadastrée
OB
0265
se
situant
en
2025-26
16/12/202
9
imité
6/12/2025
zone
Ua
du
PLU
de
l’ancienne
Mairie-Ecole
du
Chef-Lieu
0
Unanimité
9
0
29/12/2025
Modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
2025-27
16/12/2025
s
9
0
Unanimité
|
9
0
29/12/2025
Savoie
2025-28
16/12/2025
|Approbation
des
modifications
statutaires
du
SDES
9
0
Unanimité
9
0
29/12/2025