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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 19 juin 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
******
Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2025
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
1. Communauté de communes Marches du Velay – Rochebaron
1.1. Renouvellement de la convention de coopération pour la gestion de l’entretien des Z.A.E. transférées à la Communauté de Communes « Les Marches du Velay-Rochebaron »
1.2. Transfert de la gestion des eaux pluviales urbaines - Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées
1.3. Accord local – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaires de la communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron
2. Culture
2.1. Mise en place d’un partenariat entre la médiathèque L’échappée belle et le Centre Socio Culturel pour les participants au « Français Langue Etrangère »
2.2. Organisation d’un tirage au sort lors de la présentation de la saison culturelle 2025- 2026
3. Affaires sociales : attribution d’une place de spectacle issue de la saison culturelle 2025- 2026 aux participants à la cérémonie d’accueil des jeunes de 18 ans
4. Finances
4.1. Tarifs saison culturelle et création d’un tarif, spectacle Constance
4.2. Tarifs communaux : Fixation des tarifs de la restauration scolaire
4.3. Admissions en non-valeur – Budget Principal
4.4. Décision modificative n°1 – Budget annexe maison médicale exercice 2025
5. Transport public de voyageurs : Gestion du transport scolaire : conventions de délégation de compétence de l’organisation des transports scolaires 2
6. Ressources humaines
6.1. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification
6.2. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant du cadre d’emploi de la filière police municipale
6.3. Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune
6.4. Action sociale : attribution des titres restaurant
7. Urbanisme et patrimoine
7.1. Déclassement par anticipation de la chambre funéraire pour intégration dans le domaine privé de la commune
7.2. Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section AY n°719, 721, 723, 725, 727 et 728, situées route de Bonnefont pour régularisation de voirie et classement dans le domaine public communal
7.3. Dénomination de la RD 44 entre le rondpoint de Saint Romain et le rondpoint de La Guide
8. QUESTIONS DIVERSES