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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 27 mars 2025
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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
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Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2025
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
1. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
1.1. Récapitulatif des indemnités des élus 2024
1.2. Approbation des Comptes Financiers Uniques
1.2.1. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – Budget principal 1.2.2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – transport scolaire 1.2.3. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – cimetière 1.2.4. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – maison médicale 1.2.5. Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget maison médicale 1.3. Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2025
1.4. Fêtes et Cérémonies – Dépenses à imputer au compte 6232
1.5. Plan de financement DETR 2025
1.5.1. Plan de financement DETR 2025 : Mur de soutènement route de Monistrol 1.5.2. Plan de financement DETR 2025 : aménagement du parking Saint-Joseph 1.5.3. Plan de financement DETR 2025 : Plan de financement : Sécurisation de la charpente de la salle polyvalente et du boulodrome municipal
1.6. Demande de fonds de concours « Aide au petit patrimoine » à la communauté de communes Marches du Velay Rochebaron, pour la rénovation de la passerelle des Dreytes à Vaubarlet
1.7. Reconstitution des amortissements des biens historiques et culturels par opérations d’ordre non budgétaire de comptes de haut de bilan
1.8. Demande de financement exceptionnel pour participer à la constitution d’une collection de médiathèque d’instruments de musique
1.9. Jardins familiaux : définition du tarif et approbation du règlement intérieur
2. RESSOURCES HUMAINES : Présentation du rapport social unique 2023
3. URBANISME : Mise en place d’un droit de préemption sur les fonds commerciaux et artisanaux
4. QUESTIONS DIVERSES