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Compte-Rendu - 11 novembre 2023
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 11 novembre 2023 à 10 H 00
COMPTE-RENDU
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Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Présents: PIERREFITTE Alain, PICHON Daniel, REYNAUD Sabrina, PENAUD Jacques,
BOUZONIE Corinne, LAFONT Sylvette, LEYMARIE Jean-Pierre, DESMET Christine, VAN MIL
Marieke.
Absents : FAUQUEMBERGUE Grégoire, BUISSON Alain, excusé.
Madame Christine Desmet est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2023 :
approbation à l’unanimité par le Conseil Municipal.
MA 6 AK 6 6 ES HE OK KO
1) Subvention voyage scolaire à compter de 2024
Monsieur le Maire propose que la commune prenne en charge 15 % de la somme revenant à
la famille, lors d’un voyage scolaire avec un minimum de 30.00 € et un maximum de 100.00 €
par enfant.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
2) Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
La médiation est un dispositif novateur qui a vocation à désengorger les juridictions
administratives.
Le Centre de Gestion de la Dordogne a demandé au Centre de Gestion de la Charente
d’assurer cette mission.
Toutefois, après avoir pris des renseignements auprès du CDG 24, cette médiation n'étant
pas obligatoire et onéreuse il est décidé de ne pas y adhérer
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité.
3) Convention Salle de Convivialité du Four
La commune n'ayant pas de convention pour l’utilisation des autres bâtiments communaux
sauf la Salle Polyvalente, il est décidé que Monsieur le Maire fera une attestation
d'autorisation de stockage de matériel (pétrin notamment).
Ainsi, le Comité des Fêtes pourra fournir cette attestation à son assurance. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
4) Questions diverses
- Chauffage de la Salle de Convivialité du Four : les systèmes de chauffage au bois
et à granules n’étant pas compatibles avec le local, Monsieur le Maire a demandé
un devis à l’entreprise TREILLE pour une pompe à chaleur dont le montant est de
11 200.00 €. Le Conseil Municipal demande un devis comparatif.
- Four coté « Impasse du Four » : un devis pour faire les enduits sur les extérieurs
du bâtiment et le pignon en pierres vues a été demandé à l'entreprise
GOURINCHAS, qui a déjà travaillé sur ce bâtiment, dont le montant est de
17 700.00 €. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
- Etude ATD agrandissement vestiaire
- Info orange : absence totale de connexion internet et de téléphone fixe depuis ce
matin. La téléphonie mobile fonctionne avec parcimonie.
-__ Noël des enfants : il est prévu le 10 décembre 2023.
La séance est levée à 10 h 59
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christine DESMET Alain PIERREFITTE
Le Conseil Municipal est invité à célébrer le 105°°° anniversaire de l'armistice du 11
novembre 1918, à 11h00 aux monuments aux morts.