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Compte-Rendu - 24 novembre 2023
Compte-Rendu - 23 novembre 2023
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour du Conseil municipal du 11
Procès Verbal - 11 novembre 2023 pour affichage
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Saint-Vincent-de-Connezac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 novembre 2023 pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Ruralité,
COMMUNE DE SAINT VINCENT DE CONNEZAC
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Samedi 11 novembre 2023
DELIBERATIONS APPROUVEES :
NUMERO
ORDRE
DU JOUR
DELIBERATION
NUMERO OBJET
1 Approbation du PV de la séance du 15
septembre 2023
2 2023-79 RPQS 2022 Assainissement Collectif St Vincent de Connezac adopté à l’unanimité.
3 2023-80 Nouvelle Tarification de la Cantine scolaire
pour date d’effet au 01/01/2024
4 2023-81 Cantinière scolaire, Madame NORCIA assure
l’intérim du poste, candidat à convoquer en
entretien
5 2023-82 Changement de nomenclature comptable au
01/01/2024, l’avenant avec le prestataire
informatique pour la maintenance est adopté à
l’unanimité
6 2023-83 Renouvellement du contrat Confort Confiance
prestataire informatique approuvé par le Conseil
municipal et le Maire est autorisé à le signer
7 2023-84 Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle de la
FPT acceptée par l’assemblée et elle définit le
montant à 600 € Brut
8 2023-85 Frais de route et repas formation agents :
DURIEUX SOREY V. 53.30€ et RAVERAUD
M. 31.84€
9 2023-86 Convention de Médiation Préalable Obligatoire
avec le CDG24 approuvée à l’unanimité.
10 2023-87 Motion relative au soutien apporté aux maires et élus locaux, adoptée à l’unanimité
11 2023-88 Motion de soutien au nouveau projet de Beynac, adoptée à l’unanimité
12 2023-89 Défense du service public de l’énergie en
territoire rural, fermeture de 2 sites : Mussidan
et Montignac 13 2023-90 Motion de défiance SMD3 : le conseil
municipal approuve la motion en y apportant
des modifications
14 2023-91 Pour information, liste et montants des impayés SOGEDO des habitants de la commune,
montant total 36 895,28 € TTC
15 2023-92 Panneaux photovoltaïques : Validation du
projet. (Pour le boulodrome en priorité). Le
conseil municipal autorise le Maire à signer les
documents avec la société BESP
16 2023-93 La modification simplifiée N°2 du PLUi-H est
approuvée à l’unanimité
17 2023-94 Projet de ScoT Périgord Vert pour information
18 2023-95 Changement de messagerie électronique
approuvé pour le conseil municipal après
renseignement
19 2023-96
Divers :
a) Achat de pièges frelons : à voir
DELIBERATIONS REJETEES :
Néant