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Compte-Rendu - 1 juin 2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 juin 2023)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Se A6 6 A e Rk
Séance du 1°" juin 2023 à 20H30
COMPTE-RENDU
EKRERÉEEERIE
Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Présents: PIERREFITTE Alain, PICHON Daniel, PENAUD Jacques, BOUZONIE Corinne,
BUISSON Alain, LAFONT Sylvette, LEYMARIE Jean-Pierre, FAUQUEMBERGUE Grégoire, VAN
MIL Marieke.
Absentes excusées : DESMET Christine donne pouvoir à PENAUD Jacques, REYNAUD Sabrina
Madame Sylvette Lafont est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 04 avril 2023 : approuvé
à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter à l’ordre du jour les points
suivants :
- Décision Modificative — virement de crédits ;
- Motion pour la Mission Locale.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
AK AK A 6 A EE EE OK CH
1) Approbation du compte-rendu de la Commission d'Appel d'Offres pour la voirie
Monsieur le Maire rappelle les trois lots soumis à l'appel d'offre :
- Lot n° 1 : goudronnage de la voie Chemin de la Chaumière (Varagnac) ;
- Lot n° 2 : goudronnage {reprise car craquelée) de la Route de Pompadour ;
- Lot n° 3 : entretien des routes : les Ages, Route des Bichets, Route du cimetière,
Route du Buisson, Route du Verdier, Route du Pouvereau, Route de Magnac, Route
de Bessière, Chemin de Magnac.
Le lot n° 1 n'a pas été attribué : les devis établis par les entreprises FREYSSINET et PIJASSOU
ne prennent pas en compte les mêmes critères.
Le lot n° 2 est attribué à l'entreprise EUROVIA pour un montant de 5 960.00 € H.T.
Le lot n° 3 est attribué à l'entreprise FREYSSINET pour un montant de 46 449.80 € H.T
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. 2) Demande de subvention pour la voirie auprès du Conseil départemental de la Dordogne
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
3) Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité de l'eau
Monsieur le Maire présente le rapport annuel qui fait apparaître une augmentation de 5,44
% du prix du m“.
4) Autorisation d'encaissement du chèque de Maitre LE TRANOUEZ
Monsieur le Maire demande l'autorisation d'encaisser un chèque d'un montant de 145,25 €
(relatif aux transactions avec Messieurs BRUN et PAROT).
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
5) Autorisation d'encaissement du chèque pour l'occupation d'une parcelle communale
par ENEDIS
Monsieur le Maire demande l'autorisation d'encaisser un chèque d'un montant de 420.00 €
correspondant à une indemnité unique suite à la pose d’un ouvrage d’ENEDIS sur une
parcelle communale.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
6) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Monsieur le Maire indique que suite à des loyers impayés la somme de 1 283,65 € sera
admise en non-valeur.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
7) Subvention pour un séjour sportif à Rouffiac pour une élève de Lubersac (19)
Monsieur le Maire fait lecture d'une demande de la principale du collège André Farge de
Lubersac (Corrèze) d'une subvention pour un séjour sportif à Rouffiac du 02 au 03 mai 2023
pour une élève. Monsieur le Maire accepte et propose la somme de 30.00 €.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
8) Demande de programmation de travaux coordonnés ENEDIS / SMD3
Monsieur le Maire sollicite l'autorisation de signer une demande de devis pour participation
à l'effacement conjoint des lignes électriques et téléphoniques qui serait effectué par
ENEDIS, au Moulin de Saint-Cyr.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
9) Décision Modificative avec virement de crédit
Monsieur le Maire indique qu’un titre, concernant le nouveau photocopieur, d'un montant
de 2 040.00 €, a été émis en doublon pour 2022. Il est nécessaire de régulariser cette somme
avec l'émission d’un mandat.
Pour se faire, nous devons mettre des crédits budgétaires au compte 673, pour un montant
de 2 040.00 €.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. 10) Motion pour la Mission Locale
Monsieur le Maire présente la motion concernant l'avenir de notre Mission Locale du Haut
Périgord qui accompagne les jeunes de notre territoire et qui risque de disparaître. Il
demande l'autorisation de signer cette motion.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
11) Questions diverses
Monsieur NOËL, agent municipal, a une prolongation de son arrêt de travail jusqu'à fin
septembre 2023.
Travaux de la salle polyvalente : le SDE 24 a été contacté pour établir un devis pour une
réduction de la consommation énergétique. Monsieur le Maire a rendez-vous pour une information "gaz vert".
Monsieur le Maire propose de faire établir un devis pour la réfection des peintures et
effectuer ces travaux.
Chemins du Bois Lachamp et de Magnac : les actes seront signés le 08 juin 2023.
Compte-rendu de la réunion tourisme par Monsieur Jacques PENAUD : une étude
d'aménagement de l'étang de Born (17 ha) à Clairvivre est en cours pour la création de
cabanes sur pilotis et d'une guinguette, 7 ha resteraient dédiés à la pêche. Les parcours
Terra Aventura s'enrichissent d'un nouveau circuit à vélo à Coulaures. La Fête du Feu aura
lieu le 18 juin aux Forges de Savignac-Lédrier.
Repas citoyen le 24juin, la commission se réunira rapidement pour donner suite au projet.
La séance est levée à 22h15.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Sylvette LAFONT Alain PIERREFITTE