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Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 09 13 ordre du jour signature 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Éducation,
Vernaison, le 5 octobre 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 11 OCTOBRE 2022
à 19 H 30
Mairie - Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Articles 16 et 17 du règlement intérieur
« Un temps de parole de 5 minutes maximum est accordé par intervention » Désignation du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation accordée à M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
____________________________________________________
RAPPORTS
1 – SECURITE – POLICE MUNICIPALE
4.1 Implantation d’un centre de supervision urbain mutualisé entre les communes de Brignais, Charly, Grigny, Pierre-Bénite, Saint-Genis Laval et Vernaison – Convention d’entente intercommunale
2 – POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
2-1 SMIRIL avenant à la convention de 1999
2-2 SMIRIL : Communication du rapport annuel 2021 du Président du Syndicat Mixte du Rhône des Iles et des Lônes (SMIRIL)
3 – QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Julien VUILLEMARD