Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 110 DELIBERATION
Déliberation - 2021 23 DELIBERATION
Déliberation - 2021 75 DELIBERATION 1
Déliberation - 2021 107 DELIBERATION
Déliberation - 2021 105 DELIBERATION
Déliberation - 2021 68 DELIBERATION
Déliberation - 2021 51 DELIBERATION
Déliberation - 2021 02 DELIBERATION
Déliberation - DELIB 2021 89
Déliberation - 2021 48 DELIBERATION
Déliberation - 2021 110 DELIBERATION
Document publié le Mardi 21 décembre 2021 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 110 DELIBERATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 21 décembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt et un décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Malorie MEHEUST, Sylvie GUIGNARD, Laura BLEVIN, Maryline NIVET, Angélique STEUNOU, Françoise GALLOUET,
Françoise HURSON, Valérie TRAISSAC, Amandine ANDRE, Marion
BOUCHEVREAU
Messieurs Richard HAAS, Eric TOULGOAT, Hubert HILLION, Olivier LECORVAISIER, Michaël BAUDET, Christian KERAUTRET, Jean-Louis SENECHEAU, Loïc JAMBOU, Jean-Yves HINAULT, Jean BELLEC,
Jean-Pierre REGNAULT, Christophe MINAUD
Absents excusés Mesdames Isabelle POULAIN-COLANI (pouvoir donné à Christian KERAUTRET), Catherine PEPIN (pouvoir donné à Sylvie GUIGNARD), Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Olivier LECORVAISIER)
Messieurs Guillaume HAMON (pouvoir donné à Hubert HILLION),
Sébastien BOUL (pouvoir donné à Angélique STEUNOU), Yann
SOULABAIL (pouvoir donné à Malorie MEHEUST), Jérôme TRONEL (pouvoir donné à Françoise HURSON)
Secrétaire Madame Malorie MEHEUST
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2021-110 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Par courrier du 08 novembre 2021, Madame Kristel LE MAUFF, élue sur la liste « Avec vous pour Langueux les Grèves », a donné sa démission du conseil municipal dans les conditions prévues par l’article L 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conformément à l’article L 270 du Code Electoral, elle est remplacée par Monsieur Jean-Yves HINAULT.
Aussi, je vous propose :
de prendre acte de l’installation de Monsieur Jean-Yves HINAULT,
d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous documents se rapportant à cette délibération.
L’assemblée prend acte de cette nomination.